Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Élix-Séglan (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Élix-Séglan (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Saint-Élix-Séglan (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

22 contenus liés

Saint-Elix-Séglan.

Cote : 5904 W 1145

Période : 1933 - 1974

Fonds : 5904W
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, L'Isle-en-Dodon

Cote : 3 M 227

Période : 1922 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Saint-Elix-Seglan

Cote : 3 M 502

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Vue extérieure. - 1981. - Photographies

Cote : 86 FI DK 1522 - 1524

Fonds : Fonds Réginald Sorbara sur les églises et chapelles de la Haute-Garonne (86 Fi / 1 J 1998)
Vue intérieure. - [entre 1981 et 2003]. - Photographies

Cote : 86 FI NEG 1988 - 1991

Fonds : Fonds Réginald Sorbara sur les églises et chapelles de la Haute-Garonne (86 Fi / 1 J 1998)
Saint-Elix-Séglan, avec répertoire des propriétaires.

Cote : 7415 W 986

Fonds : 7415W
Saint-Elix-Séglan. Saint-Elix-Séglan.

Cote : 1925 W 136

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au sujet de l'attribution du produit de la...

Cote : 5 V 110

Période : 1803 - 1904

Fonds : Fabriques
Saint-Elix-Séglan.

Cote : 6910 W 1255 - 1262

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W
Huitième circonscription. - Aspet: Arbas, Arbon, Arguenos, Aspet, Cabanac-Cazaux, Cazaunous, Chein-Dessus, Couret, Encausse-les-Thermes, Est...

Cote : 6718 W 20

Période : 1997 - 1997

Fonds : 6718 W

Saint-Élix-Séglan (Haute-Garonne, France)

22 contenus liés

Liens