Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Odars (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Odars (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Odars (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

45 contenus liés

Odars. Odars.

Cote : 1925 W 412

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Pièces comptables. Contrôle du budget.

Cote : 2 O 402 2

Période : 1835 - 1932

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 402 5

Période : 1827 - 1935

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Cimetière.

Cote : 2 O 402 7

Période : 1881 - 1931

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Travaux publics.

Cote : 2 O 402 8

Période : 1930 - 1931

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Inauguration d'une crèche à Odars.

Cote : 7045 W 765 1 - 14

Période : 2002 - 2002

Fonds : Photothèque du Conseil général de la Haute-Garonne (7045 W)
Caragoudes et Maureville, 1816. - Caragoudes, 7 octobre 1817. - Cassagne et Marsoulas, 28 juillet 1817. - Castanet et Pechabou : protestatio...

Cote : 1 M 260

Fonds : Circonscriptions administratives
"Pagelas" (arpentage, incomplet, en occitan) de 1497 (copie).

Cote : 5 E 78

Période : 1600 - 1699

Fonds : Compoix et autres documents cadastraux (5 E)
Noueilles ; Odars ; Ondes.

Cote : 5980 W 75

Période : 1975 - 1979

Fonds : 5980W
Sœurs de Notre-Dame du Calvaire (Gramat, Lot). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse sis rue Peyrolade, rue Laganne, al...

Cote : 6 V 29

Période : 1901 - 1923

Fonds : Clergé catholique régulier
N° 2. Montgiscard. N° 2. Montgiscard.

Cote : 61 FI 101

Fonds : Fonds concernant le canal royal des Pyrénées et le canal du Languedoc (61 Fi)
Odars : l'église Notre-Dame (Saint-Papoul)

Cote : 86 FI DK 1264 - 1269 / 86 FI NUM 2143 - 2151

Fonds : Fonds Réginald Sorbara sur les églises et chapelles de la Haute-Garonne (86 Fi / 1 J 1998)
Statue et croix extérieures. - 10 juin, 17 juin 1996. - Photographies

Cote : 86 FI DK 1268 - 1269

Fonds : Fonds Réginald Sorbara sur les églises et chapelles de la Haute-Garonne (86 Fi / 1 J 1998)
Odars

Cote : 3 M 902

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Personnel communal.

Cote : 2 O 402 4

Période : 1840 - 1841

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Procédure pénale.

Cote : 4 U 21 9

Période : 1792 - 1795

Fonds : Justice de paix des cantons de Baziège et Montgiscard
Odars.

Cote : 7415 W 825

Fonds : 7415W
Odars. - Plan d'occupation des sols. Odars. - Plan d'occupation des sols.

Cote : 7035 W 180 -181

Période : 1956 - 2006

Fonds : 7035 W
Révision, consultation (1991), approbation (1992) ; modification n°1, approbation (1995) ; modification n°2, approbation (1997). Révision, c...

Cote : 7035 W 181

Période : 1956 - 2006

Fonds : 7035 W
Communes M à P

Cote : 1 V 21

Période : 1802 - 1809

Fonds : Personnel du culte catholique
Bonrepos-sur-Aussonnelle (1985) ; Bérat (1985-1988) ; Castillon de Saint-Martory (1985-1987) ; Gardouch (1986) ; Le Fauga (1985-1987) ; Mari...

Cote : 8286 W 3

Période : 1974 - 2010

Fonds : 8286W
Nizan et Saint-Loup : échange d'enclaves, 1830-1833. Arrêté préfectoral du 5 avril 1833. Plan double des enclaves. Odars et Pujol, 1807-1810...

Cote : 1 M 271

Fonds : Circonscriptions administratives
Odars.

Cote : 5980 W 369

Période : 1975 - 1979

Fonds : 5980W
Odars, Péchabou Odars, Péchabou

Cote : 6820 W 47

Fonds : 6820 W
Espanès, Fourquevaux, Issus, Labastide-Beauvoir, Montbrun-Lauragais, Montgiscard, Montlaur, Noueilles, Odars, Pompertuzat, Pouze, Varennes.

Cote : 8415 W 7

Période : 1945 - 2001

Fonds : 8415W

Odars (Haute-Garonne, France)

45 contenus liés

Liens