Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lescuns (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Lescuns (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Lescuns (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Lescuns, archives communales Lescuns, archives communales

Fonds : Archives communales
Arrondissement de Toulouse, cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Rieumes, Rieux, Saint-Lys.

Cote : 3 M 202

Période : 1937 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Huitième circonscription. - Aspet: Arbas, Arbon, Arguenos, Aspet, Cabanac-Cazaux, Cazaunous, Chein-Dessus, Couret, Encausse-les-Thermes, Est...

Cote : 6718 W 20

Période : 1997 - 1997

Fonds : 6718 W
Lescuns avec répertoire des propriétaires.

Cote : 7415 W 616

Fonds : 7415W
Labastide-Beauvoir et Varennes, 1816-1817. - Labastide-Saint-Sernin : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Labastidette et Sain...

Cote : 1 M 261

Fonds : Circonscriptions administratives
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 3 P 2946

Période : 1825 - 1825

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Commune de Lescuns. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1828, 14 mai-1871, 25 juin

Cote : 1 NUM AC 1528

Fonds : Archives communales numérisées, communes D à L
Commune de Lescuns. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 19 novembre-1887, 22 mai

Cote : 1 NUM AC 1529

Fonds : Archives communales numérisées, communes D à L
Lescuns.

Cote : 3 P 9616

Période : 1824 - 1825

Fonds : Circonscription fiscale de Muret
Lescuns. Lescuns.

Cote : 1925 W 23

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W

Lescuns (Haute-Garonne, France)

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