Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montbernard (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Montbernard (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Montbernard (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Passeport de Bertrand Despatz

Cote : 4 M 733/389

Fonds : Passeports pour l'étranger
Montbernard. Montbernard.

Cote : 1925 W 216

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Montbernard. Montbernard.

Cote : 3455 W 206

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Mondavezan à Montégut-Lauragais.

Cote : 2 Q 2 18

Période : 1906 - 1930

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Montbernard, monographie communale par Faur, 1885.- 4 p. : ill. noir et blanc ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 314

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
Montbernard.

Cote : 3 P 9401

Période : 1822 - 1824

Fonds : Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
Agassac, Ambax, Anan, Boissède, Castelgaillard, Cazac, Coueilles, Fabas, Frontignan-Savès, Goudex, L'Isle-en-Dodon, Labastide-Paumès, Lilhac...

Cote : 6900 W 19

Période : 1971 - 1983

Fonds : 6900 W
Sœurs de la Croix dites Sœurs de Saint-André (La Puye, Vienne). Demande d'autorisation, enquête, rejet et fermeture des établissements d'Ala...

Cote : 6 V 30

Période : 1901 - 1924

Fonds : Clergé catholique régulier
République française, sous-préfecture de Saint-Gaudens, travaux communaux et vicinaux, adjudication, Montbernard, chemin d'intérêt commun de...

Cote : 2 O 408 5 (3)

Période : 1902 - 1902

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B40 Revel ; 130B41 Villeneuve-Tolosane ; 130B42 Cazarilh/trébons; 130B43 Montb...

Cote : 5827 W 18

Période : 1951 - 1987

Fonds : 5827W

Montbernard (Haute-Garonne, France)

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