Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nîmes (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Nîmes (Occitanie, Gard) - commune
Nîmes (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Séderon constructions.

Cote : 3204 W 13

Période : 2004 - 2004

Fonds : 3204W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 2 Sud Drôme dominante nucléaire.
N°175193 (1964-1965), 175199 (1965), 175205 (1965-1966),175245 (1965-1984).

Cote : 1774 W 66

Période : 1964 - 1984

Fonds : Service régional de police judiciaire
N°186835 (1966), 186836 (1965-1966), 186886 (1966), 186888 (1966), 186891 (1965-1977), 186960 (1966), 186972 (1966-1967), 186975 (1966), 187...

Cote : 1774 W 103

Période : 1965 - 1991

Fonds : Service régional de police judiciaire
N°190409 (1966-1989), 190420 (1966-1988), 190435 (1966-1981), 190455 (1966-1981), 190460 (1967-1970), 190492 (1966-1977), 190507 (1966-1967)...

Cote : 1774 W 121

Période : 1966 - 1992

Fonds : Service régional de police judiciaire
N°190707 (1966), 190708 (1966-1967), 190716 (1966), 190717 (1966-1967), 190741 (1966-1988), 190743 (1966), 190748 (1966-1990), 190756 (1966-...

Cote : 1774 W 122

Période : 1966 - 1990

Fonds : Service régional de police judiciaire
N°378841 (1949-1980), 378842 (1950-1977), 378843 (1950-1977), 378844 (1950-1964), 378845 (1949-1977), 378846 (1947-1966), 378847 (1950-1979)...

Cote : 1774 W 368

Période : 1946 - 1986

Fonds : Service régional de police judiciaire
N° 60143 : enquête sur les homicides volontaires des miliciens exécutés à Nîmes en 1944.

Cote : 1320 W 9

Période : 1951 - 1951

Fonds : Service régional de police judiciaire
N° 80350 : évasion d'un membre de la police militaire accusé de vol du poste de police de Nîmes (1).

Cote : 1764 W 10

Période : 1945 - 1961

Fonds : Service régional de police judiciaire
N° 123847 : attentat par explosif à Nîmes.

Cote : 1764 W 20

Période : 1961 - 1961

Fonds : Service régional de police judiciaire
N° 136025 : activités subversives.

Cote : 1764 W 30

Période : 1960 - 1960

Fonds : Service régional de police judiciaire

Nîmes (Gard, France)

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