Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belleville (Belleville-en-Beaujolais, Rhône, France)

Source :

GeoNames : Belleville (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

92 contenus liés

DUSARDIER, Lazare

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BERNARD, Michel

Cote : F/18/2062

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Belleville-sur-Saône

Cote : F/3(II)/RHONE/3

Période : 1798 - 1799

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
DABRIE, Pierre

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Belleville

Cote : 20070337/369

Période : 1886 - 1893

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
Belleville

Cote : CP/F/1a/2001/12/B

Période : 1815 - 1855

Fonds : Intérieur. Plans de communes (1815-1855)
Belleville

Cote : CP/F/1a/2001/26

Période : 1815 - 1855

Fonds : Intérieur. Plans de communes (1815-1855)
Belleville

Cote : CP/F/1a/2001/27

Période : 1815 - 1855

Fonds : Intérieur. Plans de communes (1815-1855)
Belleville

Période : 1815 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes de Paris et du dép...
DUVAL, Vincent Nicolas Édouard

Cote : F/18/1835

Période : 1815 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes de Paris et du dép...
PIERRE, Charles

Cote : F/18/1835

Période : 1815 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes de Paris et du dép...
VALENTIN, Achille Joachim Maxime

Cote : F/18/1835

Période : 1815 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes de Paris et du dép...
Pouvoir donné par Luigi Alemanni, seigneur de Castellan, maître d'hôtel du roi, demeurant en l'hôtel de Baptiste Gondi, au faubourg Saint-Ge...

Cote : MC/ET/XLIX/54

Période : 1555 - 1555

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)
Belleville (Seine)

Cote : F/2(II)/SEINE/9

Période : 1837 - 1837

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Belleville (Seine)

Cote : F/2(II)/SEINE/12

Période : 1840 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Belleville (Seine)

Cote : F/2(II)/SEINE/15

Période : 1843 - 1843

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Belleville (Seine)

Cote : F/2(II)/SEINE/20

Période : 1846 - 1846

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Belleville (Seine)

Cote : F/2(II)/SEINE/21

Période : 1846 - 1846

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Belleville (Seine)

Cote : F/2(II)/SEINE/26

Période : 1849 - 1849

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Belleville (Seine)

Cote : F/2(II)/SEINE/27

Période : 1850 - 1850

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Belleville (Seine)

Cote : F/2(II)/SEINE/28

Période : 1851 - 1851

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Belleville (Seine)

Cote : F/2(II)/SEINE/28

Période : 1851 - 1851

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Belleville (Seine)

Cote : F/2(II)/SEINE/28

Période : 1851 - 1851

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Belleville (Seine)

Cote : F/2(II)/SEINE/31

Période : 1853 - 1853

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Belleville (Seine)

Cote : F/2(II)/SEINE/31

Période : 1853 - 1853

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...

Belleville (Belleville-en-Beaujolais, Rhône, France)

92 contenus liés

Liens