Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Misy-sur-Yonne (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Misy-sur-Yonne (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Misy-sur-Yonne (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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1975.

Cote : 10M735

Période : 1975 - 1975

Fonds : Recensements de population
Conception du projet

Cote : 157 J 177-181

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration du projet : plan masse, plan d'ensemble, plan parcellaire, plan de principe d'îlot, plan de niveau, façades, coupes, perspective...

Cote : 157 J 178

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan de situation, plan masse, plan de niveau, façades, plan de voirie et de nivellement, plan d'aménageme...

Cote : 157 J 179

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Tables des naissances, mariages, décès de Misy-sur-Yonne.

Cote : 7E508

Période : 1943 - 1952

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Communes de Fay-lès-Nemours à Moret-sur-Loing.

Cote : 7E346

Période : 1913 - 1922

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Misy-sur-Yonne

Période : 1538 - 2005

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Baptêmes, mariages, sépultures. Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E311/3

Période : 1781 - 1796

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E311/5

Période : 1802 - 1810

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E311/6

Période : 1811 - 1821

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)

Misy-sur-Yonne (Seine-et-Marne, France)

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