Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boissettes (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Boissettes (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Boissettes (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

124 contenus liés

Boissettes.

Période : 1806 - 2016

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Carrière de Boissettes exploitée par la société Boucart et Delobel : réclamation du sieur Viala, mise en demeure de cesser l...

Cote : 5MP21

Période : 1874 - 1947

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Descombes. - Élevage de visons.

Cote : SC5104/13

Période : 1957 - 1957

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Commune de Boissettes. - Différend sur un dépôt d'ordures ménagères.

Cote : SC33085/9

Période : 1965 - 1965

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Beaurain. - Dépôt de gaz combustible.

Cote : SC33110/17

Période : 1966 - 1966

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Entreprise Depretto. - Rapport du service des mines, relatif à une carrière d'extraction et de transport de matériaux.

Cote : SC33220/14

Période : 1970 - 1970

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissements De Pretto. - Déclaration d'exploitation à la suite de la Société Salviam-Brun, installation d'une citerne de ...

Cote : 2875W39/2

Période : 1975 - 1975

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Bourdaire, Guieze, Jaouen. - Projet de création d'un laboratoire d'analyse.

Cote : 2875W39/3

Période : 1975 - 1975

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Communes d'Andrezel à Evry-les-Châteaux.

Cote : 7E353

Période : 1903 - 1912

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Communes d'Andrezel à Crisenoy.

Cote : 7E356

Période : 1913 - 1922

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)

Boissettes (Seine-et-Marne, France)

124 contenus liés

Liens