Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Brie-Comte-Robert (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Société Initial BTB. - Demande d'autorisation pour l'extension d'une blanchisserie.

Cote : 4276W471

Période : 2004 - 2004

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Étoile Développement. - Exploitation de deux entrepôts.

Cote : 4276W300

Période : 2002 - 2002

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Heppner Logistique. - Demande d'autorisation d'exploiter un entrepôt.

Cote : 4276W469

Période : 2002 - 2002

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Compagnie Européennes des Encres (C2E).- Poursuite et extension des activités de son usine de fabrication d'encre.

Cote : 4276W299

Période : 1996 - 1996

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société SNOR. - Exploitation d'un atelier de découpage et d'emboutissage de pièces en acier.

Cote : 4276W304

Période : 1996 - 1996

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
"Base de loisirs du Moulin fleuri" / Marianne Souq.

Cote : 178J57

Période : 5 - 1996

Fonds : Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
Bransles Pompage non autorisé en rivière (Procès-Verbal de gendarmerie, transmis pour avis à la Direction départementale de ...

Cote : 4276W295

Période : 1994 - 1994

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Compagnie Européennes des Encres (C2E).- Poursuite et extension de l'exploitation de son usine de fabrication ...

Cote : 4276W298

Période : 1994 - 1994

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société BTB. - Exploitation d'une blanchisserie industrielle.

Cote : 4276W296

Période : 1993 - 1993

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
SCCV Promotion Montgazon. - Exploitation de deux entrepôts.

Cote : 4276W301

Période : 1993 - 1993

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)

Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne, France)

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