Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moussy-le-Vieux (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Moussy-le-Vieux (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Moussy-le-Vieux.

Période : 1806 - 2016

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Four à plâtre (1860). Dépôt d'explosifs (1929). Réservoirs souterrains d'essence (1950).

Cote : 5MP343

Période : 1860 - 1950

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Mme Jouannic. - Élevage de volailles.

Cote : SC33034/44

Période : 1962 - 1962

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Entreprise Argot. - Revendeur.

Cote : SC33070/31

Période : 1964 - 1964

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Jouannic. - Élevage de volailles sans autorisation.

Cote : 2020W301/8

Période : 1962 - 1962

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Municipalité de Moussy-le-Vieux. - Installation d'un dépôt d'ordures.

Cote : 2020W301/9

Période : 1957 - 1957

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Narcisse. - Dépôt de ferrailles, procès-verbal, photographies.

Cote : 2875W332/14

Période : 1980 - 1980

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Duvivier. - Atelier de mécanique de précision, plans.

Cote : 2875W332/15

Période : 1980 - 1980

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Moussy-le-Vieux.

Cote : 8E384

Période : 1807 - 1852

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Moussy-le-Vieux.

Cote : 8E385

Période : 1853 - 1897

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)

Moussy-le-Vieux (Seine-et-Marne, France)

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