Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-sous-Doue (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Germain-sous-Doue (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Saint-Germain-sous-Doue (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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1866.

Cote : 10M188

Période : 1866 - 1866

Fonds : Recensements de population
1872.

Cote : 10M217

Période : 1872 - 1872

Fonds : Recensements de population
1876.

Cote : 10M247

Période : 1876 - 1876

Fonds : Recensements de population
1881.

Cote : 10M277

Période : 1881 - 1881

Fonds : Recensements de population
1886.

Cote : 10M318

Période : 1886 - 1886

Fonds : Recensements de population
1891.

Cote : 10M322

Période : 1891 - 1891

Fonds : Recensements de population
1896.

Cote : 10M340

Période : 1896 - 1896

Fonds : Recensements de population
1901.

Cote : 10M372

Période : 1901 - 1901

Fonds : Recensements de population
1906.

Cote : 10M402

Période : 1906 - 1906

Fonds : Recensements de population
1911.

Cote : 10M432

Période : 1911 - 1911

Fonds : Recensements de population
1921.

Cote : 10M462

Période : 1921 - 1921

Fonds : Recensements de population
1926.

Cote : 10M499

Période : 1926 - 1926

Fonds : Recensements de population
1931.

Cote : 10M529

Période : 1931 - 1931

Fonds : Recensements de population
1936.

Cote : 10M561

Période : 1936 - 1936

Fonds : Recensements de population
1946.

Cote : 10M592

Période : 1946 - 1946

Fonds : Recensements de population
1962.

Cote : 10M649

Période : 1962 - 1962

Fonds : Recensements de population
1863-1872.

Cote : 7E184

Période : 1863 - 1872

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1873-1882.

Cote : 7E211

Période : 1873 - 1882

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1883-1892.

Cote : 7E238

Période : 1883 - 1892

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1893-1902.

Cote : 7E265

Période : 1893 - 1902

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1913-1922.

Cote : 7E319

Période : 1913 - 1922

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1836.

Cote : 10M32

Période : 1836 - 1836

Fonds : Recensements de population
1841.

Cote : 10M61

Période : 1841 - 1841

Fonds : Recensements de population
1846.

Cote : 10M90

Période : 1846 - 1846

Fonds : Recensements de population
1851.

Cote : 10M97

Période : 1851 - 1851

Fonds : Recensements de population
1856.

Cote : 10M129

Période : 1856 - 1856

Fonds : Recensements de population
1861.

Cote : 10M159

Période : 1861 - 1861

Fonds : Recensements de population
1803-1812.

Cote : 7E22

Période : 1803 - 1812

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1813-1822.

Cote : 7E49

Période : 1813 - 1822

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1823-1832.

Cote : 7E76

Période : 1823 - 1832

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1833-1842.

Cote : 7E103

Période : 1833 - 1842

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1843-1852.

Cote : 7E130

Période : 1843 - 1852

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1853-1862.

Cote : 7E157

Période : 1853 - 1862

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1975.

Cote : 10M711

Période : 1975 - 1975

Fonds : Recensements de population
Saint-Germain-sous-Doue.

Période : 1806 - 2016

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Carbonisation du bois, demande d'autorisation d'installation de fours à carboniser le bois par des procédés chimiques (1823)...

Cote : 5MP426

Période : 1823 - 1938

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Stassinet Paul. - Installation d'une fromagerie.

Cote : SC5077/7

Période : 1953 - 1953

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Duval. - Atelier de mécanique générale, plan.

Cote : 2875W370/25

Période : 1981 - 1981

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Saint-Germain-sous-Doue

Période : 1538 - 2005

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : 6E433/1

Période : 1571 - 1746

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : 6E433/2

Période : 1747 - 1789

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Baptêmes, mariages, sépultures. Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E433/3

Période : 1790 - 1802

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E433/4

Période : 1802 - 1818

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E433/5

Période : 1819 - 1838

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E433/6

Période : 1839 - 1861

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E433/7

Période : 1862 - 1878

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E433/8

Période : 1879 - 1893

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E433/9

Période : 1894 - 1906

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E433/10

Période : 1907 - 1923

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E433/11

Période : 1924 - 1932

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)

Saint-Germain-sous-Doue (Seine-et-Marne, France)

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