Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Affrique-les-Montagnes (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Affrique-les-Montagnes (Occitanie, Tarn) - commune
Saint-Affrique-les-Montagnes (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Canton de Labruguière : Labruguière, Saint-Affrique, Escoussens, Lagarrigue, Troupiac, Valdurenque, Viviers-lès-Montagnes Canton de Lacaune ...

Cote : 6 M 216

Période : 1802 - 1813

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Dourgne : Dourgne, Arfons, Belleserre, Cahuzac, Les Cammazes, Durfort, Garrevaques, Lagardiolle, Massaguel, Palleville, Saint-Aman...

Cote : 6 M 256

Période : 1863 - 1873

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Labruguière : Labruguière, Saint-Affrique, Escoussens, Lagarrigue, Valdurenque, Viviers-lès-Montagnes Canton de Lacaune : Lacaune,...

Cote : 6 M 221

Période : 1853 - 1863

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Saint-Affrique-les-Montagnes.

Cote : 7 S 2074

Période : 1855 - 1902

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Navès, Saint-Affrique-les-Montagnes, Viviers-lès-Montagnes.

Cote : 7 S 2076

Période : 1846 - 1871

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Labruguière, Navès, Saint-Affrique-les-Montagnes, Viviers-lès-Montagnes

Cote : 7 S 2463

Période : 1862 - 1900

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Saint-Affrique-les-Montagnes.

Cote : 7 S 968

Période : 1910 - 1911

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Saint-Affrique-les-Montagnes, Navès, Labruguière.

Cote : 7 S 294

Période : 1856 - 1859

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Jacques Fournès.

Cote : 2 U 66

Période : 1802 - 1803

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Jacques Gasc, Jean Daydé dit Miquel, François Régi et Joseph Colombié.

Cote : 2 U 548

Période : 1816 - 1816

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises

Saint-Affrique-les-Montagnes (Tarn, France)

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