Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Lieux-lès-Lavaur (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Lieux-lès-Lavaur (Occitanie, Tarn) - commune
Saint-Lieux-lès-Lavaur (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Travaux

Cote : 5 S 379

Période : 1908 - 1926

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Alignements et permissions de voirie [On trouve notamment les demandes d'autorisations de la Compagnie du Midi, de la Société Pyrénéenne d'E...

Cote : 5 S 149

Période : 1884 - 1932

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Saint-Lieux-lès-Lavaur.

Cote : 14 Q 26

Période : 1905 - 1914

Fonds : Biens ecclésiastiques séquestrés en 1905 (1905-1926) 14 Q 1-30
Saint-Lieux-lès-Lavaur.

Cote : 7 S 1995

Période : 1867 - 1914

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Saint-Lieux-lès-Lavaur.

Cote : 7 S 2254

Période : 1909 - 1909

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Saint-Jean-de-Rives et Saint-Lieux-lès-Lavaur.

Cote : 7 S 2295

Période : 1865 - 1868

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Saint-Lieux-lès-Lavaur.

Cote : 7 S 1072

Période : 1908 - 1914

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Saint-Lieux-lès-Lavaur et Saint-Sulpice.

Cote : 7 S 1550

Période : 1926 - 1934

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Généralités.

Cote : 7 S 85

Période : 1803 - 1878

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Marie Azémar.

Cote : 2 U 1822

Période : 1837 - 1837

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises

Saint-Lieux-lès-Lavaur (Tarn, France)

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