Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-Cap-de-Joux (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Paul-Cap-de-Joux (Occitanie, Tarn) - commune
Saint-Paul-Cap-de-Joux (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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VISSEC, Michel

Cote : V/1/376

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
VISSEC, Michel

Cote : V/1/376

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Saint-Paul-Cap-de-Joux.

Cote : H//2982/1, H//3097

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
LOYS DE CAZALIS, Antoine

Cote : V/1/270

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
CABANIS, François

Cote : V/1/356

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
Saint-Paul-Cap-de-Joux (Tarn) : pont d'Enpastre.

Cote : C 12193-57

Période : 1774 - 1774

Fonds : États de Languedoc
Saint-Paul-Cap-de-Joux (Tarn) : pont d'Enpastre.

Cote : C 12193-58

Période : 1774 - 1774

Fonds : États de Languedoc
Etats de sections sur fiches

Cote : 2442 W 746-748

Période : 1939 - 1939

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Fiches supprimées sections B à D 716

Cote : 2442 W 747

Période : 1939 - 1939

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Comptes supprimés du n° 201 à 697

Cote : 2081 W 856

Période : 1939 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)

Saint-Paul-Cap-de-Joux (Tarn, France)

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