Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Salvy-de-la-Balme (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Salvy-de-la-Balme (Occitanie, Tarn) - commune
Saint-Salvy-de-la-Balme (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Etudes

Cote : 5 S 338

Période : 1899 - 1906

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Saint Paul Cap de Joux (1838-1932) ; Saint-Pierre-de-Trivisy (1904-1932) ; Saint-Salvi-de-Carcavès (1932) ; Saint-Salvi-de la-Balme (1892-18...

Cote : 12 M 7/69

Période : 1838 - 1932

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Jacques Mailhe.

Cote : 2 U 740

Période : 1818 - 1818

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Brassac

Cote : 1224 W 1

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Saint-Germain-des-Prés à Saint-Sernin-lès-Lavaur

Cote : 947 W 328

Période : 1947 - 1970

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Saint-Germain-des-Prés à Saint-Salvy-de-la-Balme

Cote : 947 W 376

Période : 1970 - 1976

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Registre d'inscription des documents d'arpentage, des croquis de conservation et des nouveaux numéros de plan (Modèle 40).

Cote : 2455 W 264

Période : 1957 - 1986

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sections A 1 à A 1171

Cote : 2442 W 755

Période : 1949 - 1949

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Propriétaires de A à C

Cote : 2081 W 861

Période : 1949 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section A3 : parcelles 246 à 420

Cote : 2451 W 3980

Période : 1987 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)

Saint-Salvy-de-la-Balme (Tarn, France)

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