Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seuil-d'Argonne (Meuse, France)

Source :

GeoNames : Seuil-d'Argonne (Grand Est, Meuse)

14 contenus liés

Relevé : [plans du sous-sol, du rez-de-chaussée et de l'étage, façade et coupe] / André Chervet.

Cote : 18 Fi 39-1-3

Période : 1949 - 1949

Fonds : Fonds André Chervet
Marsaz.

Cote : 3224 W 950-956

Période : 1999 - 2005

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°A0190.-Extension du réseau basse tension au poste "Les Tuillières" pour alimenter l'habitation de M. Urze Antonio, quartier Les Tuillières...

Cote : 3224 W 953

Période : 2002 - 2003

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rap...

Cote : 1269 W

Période : 1960 - 1979

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Déclarations d'impôts sur le revenu.

Cote : 1983 W

Période : 1990 - 1990

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
N°88270.- Extension du réseau basse tension au poste "Le Rouleau" pour alimenter l'habitation de M. Chotan Jean-Marc, quartier Couriol, parc...

Cote : 3224 W 950

Période : 1999 - 2001

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°88271.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Le Rouleau" lié à l'extension de M. Chotan (dossier 3224W950).

Cote : 3224 W 952

Période : 2000 - 2001

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°A2280.- Extension du réseau basse tension au poste "Viossat" pour alimenter l'exploitation agricole de M. Gonnon Frédéric.

Cote : 3224 W 955

Période : 2002 - 2004

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, cr...

Cote : 1609 W

Période : 1972 - 1980

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
N°92900.- Extension du réseau basse tension au poste "Erriens" pour alimenter une station radioélectrique SFR.

Cote : 3224 W 951

Période : 2000 - 2001

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°A0191.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Les Tuillières" lié à l'extension de M. Urze (dossier 3224W953).

Cote : 3224 W 954

Période : 2002 - 2003

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°A6700.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Maubourg" et création du poste H61 "Grand Malin".

Cote : 3224 W 956

Période : 2003 - 2005

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
Remembrement rural : dossiers, plans.

Cote : 1327 W

Période : 1971 - 1975

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Remembrement rural : dossiers, plans.

Cote : 1391 W

Période : 1976 - 1982

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Seuil-d'Argonne (Meuse, France)

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