Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moulins (Allier, France)

Source :

GeoNames : Moulins (Auvergne-Rhône-Alpes, Allier)

5 contenus liés

CELM-CHAI

Cote : 225 J 393

Période : 1983 - 1998

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
COU-GUE

Cote : 225 J 435

Période : 2005 - 2006

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Inventaire après décès d'Augustin Roch de Menou de Charnisay, conseiller du roi, évêque de La Rochelle, requis par ses héritiers représentés...

Cote : 3 E 1679-liasse1/fol.52-90

Période : 1768 - 1768

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Quittance d'amortissement. Principaux contractants : Paul Charles Depont/ Arnaud Bonnet/ Jean Samuel Depont/ Pierre Policarpe Fournier des O...

Cote : 3 E 1686-liasse1/fol.272-274

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Quittance d'amortissement. Principaux contractants : Louis Joseph Mesnard/ René Mesnard/ Madeleine Bouron/ administratrices de l'hôpital Sai...

Cote : 3 E 1688-liasse1/fol.202

Période : 1777 - 1777

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Moulins (Allier, France)

5 contenus liés

Liens