Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martial-d'Artenset (Dordogne, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martial-d'Artenset (Nouvelle-Aquitaine, Dordogne)

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« Séance du 21 Ventôse an 9 » (12 mars 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Passeport de Bonnat de Larbogne

Cote : 4 M 756/288

Période : 1870 - 1870

Fonds : Passeports pour l'étranger
Saint-Martial-d'Artenset

Cote : 12 O 525

Période : 1822 - 1939

Fonds : Administration communale
Pierre Demoy. Notaire à Saint-Martial (d'Artenset), à la place de Jacques Chéreau. Date des provisions 15 novembre 1764. Date de l'enregistr...

Cote : 5 B 505/9

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Libourne
État civil

Période : 1793 - 1805

Fonds : Répertoire des registres paroissiaux et d'état civil de la Dordogne.Communes de La Roque-Gageac à Saint-Michel-de-Double
Décès.

Cote : Commune

Période : 1793 - 1805

Fonds : Répertoire des registres paroissiaux et d'état civil de la Dordogne.Communes de La Roque-Gageac à Saint-Michel-de-Double
Collection départementale

Période : 1672 - 1952

Fonds : Répertoire des registres paroissiaux et d'état civil de la Dordogne.Communes de La Roque-Gageac à Saint-Michel-de-Double
Baptêmes, mariages, sépultures (1731-1769, 1771-1776).

Cote : 5 E 449/2

Période : 1731 - 1776

Fonds : Répertoire des registres paroissiaux et d'état civil de la Dordogne.Communes de La Roque-Gageac à Saint-Michel-de-Double
État civil

Période : 1793 - 1952

Fonds : Répertoire des registres paroissiaux et d'état civil de la Dordogne.Communes de La Roque-Gageac à Saint-Michel-de-Double
Naissances, mariages, décès.

Cote : 5 E 449/6

Période : 1803 - 1811

Fonds : Répertoire des registres paroissiaux et d'état civil de la Dordogne.Communes de La Roque-Gageac à Saint-Michel-de-Double

Saint-Martial-d'Artenset (Dordogne, France)

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