Document d'archives : « Séance du 21 Ventôse an 9 » (12 mars 1801).

Contenu :

« Présents les citoyens Besnard, Cadet Chambine [Cadet de Chambine], Rolland, Gauthey, Lebrun [Gardeur-Lebrun], Cessart, Ducros, Becquey [Becquey-Beaupré], Panay, Péroud, Leblin, Le Sage, Courtalon, Duchemin, Tessier, Sauvy, Lefebvre, Gayant, Prony, Bouchet, Bérigny, Vigor, Lamandé fils, Bouget, Gillet. Les citoyens Demoustier et Duclos absents pour maladie, et Duperron absent pour raison de service. »
  • Affaire n° 177, rapportée par le citoyen Ducros, directeur général du Canal du Midi. Département de Seine-et-Marne. « Fermage du canal d'Ourq [canal de l'Ourcq]. »
  • Affaire n° 178, rapportée par le citoyen Besnard, inspecteur général. Département de l'Eure. « Moulin des héritiers Guerrier à détruire. »
  • Affaire n° 179, rapportée par le citoyen Besnard. Département de l'Eure. « Réparations des ponts de l'Arche [Pont-de-l'Arche] d'Igoville et de Vaudreuil [Le Vaudreuil]. »
  • Affaire n° 180, rapportée par le citoyen Rolland, inspecteur général. Département de la Dordogne. « Réparations du pont de la Chivaille [les Chivailles] près Bénevent [Saint-Martial-d'Artenset]. »
  • Affaire n° 181, rapportée par le citoyen Cessart, inspecteur général. Département de l'Aisne. « Suppression du moulin Boudoux nouvellement établi sur la rivière d'Oise à Chauny. »
  • Affaire n° 182, rapportée par le citoyen Chambine [Cadet de Chambine]. Administration générale. « Mémoire du citoyen Kastner sur la réparation des routes. »

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