Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

EMS-ORIENTAL

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Dossiers par commune

Période : 1810 - 1814

Fonds : Intérieur. Administration communale : dossiers par département (début XIXe siècle)
Ems Oriental

Cote : F/7/9825

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
HETTIERSCH, H.

Cote : F/7/9825

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
SPIES

Cote : F/7/9825

Période : 1811 - 1811

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
Objets généraux

Cote : F/6(II)/EMS_ORIENTAL/1

Période : 1812 - 1813

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Dépenses, budgets, correspondance, etc.

Cote : F/5(II)/EMS_ORIENTAL/1

Période : 1811 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Ems-Oriental

Période : 1790 - 1900

Fonds : Intérieur ; Administration départementale et communale. Archives et bibliothèques administratives (XIXe siècle)
BUCHNER

Cote : F/7/9825

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
HELTEN, J.J.

Cote : F/7/9825

Période : 1811 - 1811

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
VAN ZEELAN, P.J.

Cote : F/7/9825

Période : 1811 - 1811

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
BOURGEOIS, Mathieu

Cote : F/7/9825

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
Ems-Oriental

Période : 1811 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Ems_Oriental

Période : 1789 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Ems-Oriental

Cote : F/2(I)/370/1

Période : 1811 - 1812

Fonds : Intérieur ; Administration départementale et communale. Archives et bibliothèques administratives (XIXe siècle)
BLANKEN

Cote : F/7/9825

Période : 1811 - 1812

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
PATCHE

Cote : F/7/9825

Période : 1812 - 1812

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
, , EMS-OCCIDENTAL EMS-SUPERIEUR EMS-ORIENTAL

Cote : F/3(II)/EMS_OCCIDENTAL/1

Période : 1790 - 1848

Fonds : Intérieur. Administration communale : dossiers par département (début XIXe siècle)
A à Z.

Cote : F/3(II)/EMS_OCCIDENTAL/1

Période : 1810 - 1814

Fonds : Intérieur. Administration communale : dossiers par département (début XIXe siècle)

EMS-ORIENTAL

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