Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ceton (Orne)

Source :

GeoNames :
Ceton (Normandie, Orne) - commune
Ceton (Normandie, Orne) - lieu habité

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BRETEAU et FONTENAILLES (bois de) § Transaction entre Louis Charles d'ALBERT, duc de LUYNES, et Claude OLIVIER, docteur en médecine demeuran...

Cote : MC/ET/LXXIII/389

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1647 - 1659 (étude LXXIII)
Procuration en blanc par Marin Biard, fils de Macé Biard, sergent royal au bailliage du Perche, demeurant à Ceton et de Louis Le Clerc, étud...

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1571 - 1571

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Promesse par Edin Martin, marchand à Lestretesson, paroisse de Ceton au pays du Perche, à Mathurin Robillart, écolier étudiant, de l'indemni...

Cote : MC/ET/XXXIII/171

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Familles Amiel, d'Armaillé.

Cote : MC/DC/LVIII/22

Période : 1730 - 1923

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
CETON (Prieuré Saint-Pierre de Ceton) § Transaction entre Galliot MANDAT, prieur commandataire du prieuré Saint-Pierre de Ceton, demeurant à...

Cote : MC/ET/XXI/127

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean DEMAS, 25 janvier 1612 - 1er janvier 1666 (étude XXI)
Savaté, Séré de Lanauze, Simoneton, Slabodsky, Smeyers, Tenot, de Villahermosa, Walter, Worms.

Cote : MC/DC/LXXXI/91

Période : 1846 - 1924

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXXXI (1709-1945)

Ceton (Orne)

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