Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-sur-Colmont (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Châtillon-sur-Colmont (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Châtillon-sur-Colmont (Pays de la Loire,Mayenne) - lieu habité

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Miton, Villepail (1986) ; Vincent-Morin, Voutré (1986) ; Lemonnier, Ballée (1987) ; Royer, Boulay-les-Ifs (1987) ; Come, Châtillon-sur-Colmo...

Cote : 1897 W 47

Période : 1986 - 1987

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Lepage, Saint-Céneré (1998) ; Cartier/Sourdin, Saulges (1998) ; Coquin, Vautorte 1998) ; Daburon, Châtelain (1999) ; Potin, Châtillon-sur-Co...

Cote : 1897 W 91

Période : 1998 - 1999

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
A-E.

Cote : 1 V 26

Période : 1803 - 1888

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
États par arrondissement et par commune des aliénés indigents non secourus.

Cote : 1 Y 389

Période : 1844 - 1844

Fonds : Établissements pénitentiaires (1800-1940)
Sections A-D. de la commune de Châtillon-sur-Colmont

Cote : 3P814

Période : 1834 - 1834

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
MORIN, Jean Mathieu

Cote : V/1/330

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
Châtillon-sur-Colmont

Période : 1809 - 1865

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Châtillon-sur-Colmont.

Cote : 2009 W 18

Période : 1974 - 1974

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier
GAEC de la Gibaudière, La Gibaudière (élevage de 60 taurillons et 75 vaches laitières).

Cote : 2102 W 70

Période : 1996 - 2009

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
GAEC de la Gibaudière, Le Passoir (élevage avicole de 15000 animaux équivalents).

Cote : 2102 W 71

Période : 1993 - 2001

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
Châtillon-sur-Colmont.

Cote : 5 V 84

Période : 1812 - 1904

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Fonds famille Du Plessis Châtillon

Cote : 237 J 1-17

Période : 1401 - 1900

Fonds : État des fonds - Archives privées
Châtillon-sur-Colmont.

Cote : 5 V 400

Période : 1894 - 1905

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
PALLIS, Etienne

Cote : V/1/340

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
Ory, Ahuillé ; Saulnier, Brecé ; Clayer, Châtillon-sur-Colmont ; Canal, Châtres-la-Forêt ; Allain, La Cropte ; Chardron, Le Bignon-du-Maine.

Cote : 1897 W 40

Période : 1986 - 1986

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Sublard, Villaines-la-Juhel (1991) ; centre communal d'action sociale (CCAS), Ambrières-les-Vallées (1992) ; Bouteiller, Athée (1992) ; Plan...

Cote : 1897 W 74

Période : 1991 - 1992

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Girault, Châtillon-sur-Colmont ; Bischoff et Pellier, Contest ; Maignan, Couesmes-Vaucé ; Fourmond, Désertines ; Gereux, Fougerolles-du-Ples...

Cote : 1897 W 84

Période : 1996 - 1996

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Gloria-Orin, Ballots ; Jumelais, Bazougers ; Guérin, Beaulieu-sur-Oudon ; Moullé, Blandouet ; Guerrier, Châtillon-sur-Colmont ; Riveron, Cos...

Cote : 1897 W 104

Période : 1990 - 1990

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Châtillon-sur-Colmont.

Cote : 2009 W 121

Période : 1974 - 1974

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier
Huchet-de-Cintre (KS 5744 AGB).

Cote : 445 W 57

Période : 1944 - 1960

Fonds : Dommages de guerre - Dossiers versés aux Archives départementales en 1966
Archives communales de Châtillon-sur-Colmont

Cote : E-dépôt 213

Fonds : État des fonds - Archives communales
Châtillon-sur-Colmont.

Cote : 5 V 673

Période : 1894 - 1895

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
La Chapelle-Anthenaise (1852-1857), La Chapelle-au-Grain (1837-1843), La Chapelle-au-Riboul (1824-1825), Charchigné (1867-1881), Château-Gon...

Cote : 2 V 10

Période : 1809 - 1902

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Clergé de la Mayenne. - Surveillance, plaintes, poursuites judiciaires : correspondance, coupures de presse, rapports de police et de gendar...

Cote : 2 V 62

Période : 1802 - 1929

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Châtillon-sur-Colmont

Cote : MS 80/14-3

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies communales : collection des copies numériques
Châtillon-sur-Colmont : dolmen du Rocher

Cote : 19 Fi 74

Période : 1868 - 1920

Fonds : Fonds de l'oeuvre diocésaine de projections lumineuses (1)
Pièces générales et terres dépendantes (Aubrères à Camelinière).

Cote : 3 H 1/862

Période : 1401 - 1784

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Terres dépendantes (Daumerie à Guynefolle).

Cote : 3 H 1/864

Période : 1396 - 1783

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine

Châtillon-sur-Colmont (Mayenne, France)

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