Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marcillé-la-Ville (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Marcillé-la-Ville (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Marcillé-la-Ville (Pays de la Loire,Mayenne) - lieu habité

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Canton de Mayenne-Est.

Cote : 1 Y 369

Période : 1848 - 1848

Fonds : Établissements pénitentiaires (1800-1940)
Refus de sacrements. - Plaintes.

Cote : 2 V 41

Période : 1800 - 1905

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
an IX-1824.

Cote : 2 V 66

Période : 1800 - 1824

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Marcillé-la-Ville.

Cote : 5 V 484

Période : 1894 - 1906

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Marcillé-la-Ville.

Cote : 5 V 742

Période : 1893 - 1899

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Marcillé-la-Ville.

Cote : 5 V 167

Période : 1813 - 1899

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Marcillé-la-Ville

Cote : MS 80/18-7

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies communales : collection des copies numériques
Marcillé-la-Ville

Période : 1809 - 1865

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Sections A-D. de la commune de Marcillé-la-Ville

Cote : 3P900

Période : 1829 - 1829

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Archives communales de Marcillé-la-Ville

Cote : E-dépôt 106

Fonds : État des fonds - Archives communales

Marcillé-la-Ville (Mayenne, France)

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