Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fréjairolles (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Fréjairolles (Occitanie, Tarn) - commune
Fréjairolles (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Section B

Cote : 2451 W 1273

Période : 1986 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section C2 : parcelles 231 à 405

Cote : 2451 W 1274

Période : 1986 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section E

Cote : 2451 W 1276

Période : 1986 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section AC

Cote : 2451 W 1281

Période : 1986 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
[Arpentement et vérification des fiefs de l'hôpital d'Albi].

Cote : 1 HDT 169-Notice 13

Période : 1752 - 1752

Fonds : Cartes et plans d'Ancien Régime
« Perche des fiefs que Mre de Madières d'Aubaygues, chevalier, a dans la communauté de Fréjairolles ».

Cote : 97 EDT CC 2-Notice 231

Période : 1773 - 1773

Fonds : Cartes et plans d'Ancien Régime
1790-an V

Cote : Q 413

Période : 1790 - 1797

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Espérausses - Itzac.

Cote : 1 V 812

Période : 1804 - 1903

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Arthès, Carlus, Castelnau, Fréjairolles, Lescure, Mailhoc, Marssac, Maussans, Milhavet, Montsalvi, Puygouzon, Saliès, Le Séquestre, Saint-Se...

Cote : 6 M 117

Période : 1813 - 1823

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 1 E 97/1

Période : 1762 - 1764

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Fréjairolles

Fréjairolles (Tarn, France)

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