Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine, France)

Source :

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Bourg-la-Reine (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Bourg-la-Reine (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Inventaire après décès : Didiot, Jean-Joseph. Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine)

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Contrat de mariage entre Alphonse Marie Léon Vincent Daudet, homme de lettres, divorcé en premières noces avec un enfant de Jeanne Hugo, dem...

Cote : MC/ET/CXIII/1529

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Isidore Edmond FLAMAND-DUVAL, 29 août 1901 - 4 juin 1924 (étude CXIII)
Dépôt judiciaire du testament olographe de Marie Victorine Million, fait à Paris, le 15 janvier 1864, à la suite de son décès survenu 90, Gr...

Cote : MC/ET/LXXXV/1174

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain Henri COTTIN, 29 avril 1856 - 3 mai 1876 (étude LXXXV)
Inventaire après décès de Marie Victorine Million dressé ce jour, dans une maison située 12, rue du Pont-aux-Choux, elle-même décédée à 90, ...

Cote : MC/ET/LXXXV/1175

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain Henri COTTIN, 29 avril 1856 - 3 mai 1876 (étude LXXXV)
Inventaire après décès de Nicolas Courtin, arrivé à Bourg la Reine (Haute de Seine), le 26 décembre 1848

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Joseph ESNÉE, 22 avril 1828 - 29 avril 1856 (étude LXXXV)
Contrat de mariage entre Alphonse Charles Geny-Gros, cuisinier, à Bourg-La-Reine, avenue d'Orsay, n° 5, et Marie Joséphine Poulet, sans prof...

Cote : MC/ET/XLVII/1151

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benjamin Émile DAUCHEZ, 10 juillet 1878 - 11 août 1904 (étude XLVII)
Inventaire après décès de Marie Louise Allès, décédée le 23 février 1838 à Bourg-la-Reine, à la requête de Mathurin Nicolas Voiette, proprié...

Cote : MC/ET/CIII/338

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Alexandre POSTANSQUE, 1er décembre 1835 - 11 mars 1851 (étude CIII)
Inventaire après décès: Duval, Anne. Sehier, Marie-Charles (épouse de). Sèvres (rue de), n° 24 à Vaugirard. Vins (marchand de). Décédée le 2...

Cote : MC/ET/CIII/141

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Auguste PARVY, 22 août 1801 - 18 mai 1805 (étude CIII)
Inventaire après décès de Michel Léon Gille, arrivé à Bourg la Reine (Seine), le 30 juin 1850

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne François GUÉNIN, 1er août 1839 - 24 mars 1857 (étude XCI)
1492 (n. st.), 7 avril. Renouvellement par Étienne Chouquet, tonnelier à Orsay, Jacques Chouquet, laboureur, et Béatrice Chouquet, veuve de ...

Cote : MC/ET/XX/3

Période : 1492 - 1492

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume MAULEVAULT, 1481 - 1502 (étude XX)
Inventaire des biens de Frédéric Wilhelm Eichens, constructeur d'instruments d'astronomie, demeurant 77, rue Denfert-Rochereau, actuellement...

Cote : MC/ET/XLIII/1234

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jean LINDET, 27 novembre 1847 - 23 février 1883 (étude XLIII)
Inventaire après décès : Warin, Marie-Joséphine-Nicole. Vasselle, Jean-François (épouse). Épicier (marchand). BOURG-LA-REINE (Hauts-de-Seine...

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André GIRARD, 5 octobre 1825 - 26 novembre 1847 (étude XLIII)
Inventaire après décès : Nonnon, Marie-Louise-Henriette. Trousseau, Louis-Blaise (veuve). Propriétaire. BOURG-LA-REINE (Hauts-de-Seine), Gra...

Période : 1835 - 1835

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André GIRARD, 5 octobre 1825 - 26 novembre 1847 (étude XLIII)
Bail des revenus de la cure de Bourg-la-Reine à Nicolas ESPART, marchand boucher à Paris, concernant Jean ESSEBLET ou 'Essellet', curé.

Cote : MC/ET/XIX/146

Période : 1533 - 1533

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel COLLAS, 28 février 1533 - mars 1534 (étude XIX)
Bail des revenus de la cure de Bourg-la-Reine à Nicolle de LA FOSSE, prêtre, concernant Jean ESSEBLET ou 'Essellet', curé de Bourg-la-Reine.

Cote : MC/ET/XIX/146

Période : 1533 - 1533

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel COLLAS, 28 février 1533 - mars 1534 (étude XIX)
Inventaire après décès: Thibaut, Marie-Louise. A la requête de Pierre Fleury, cultivateur à Ivry, tuteur de Marie-Louise et Pierre Fleury, e...

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre SINET, 18 mars 1775-18 juin 1808 (étude CXX)
Inventaire après décès: Chevalier, Claude.

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre SINET, 18 mars 1775-18 juin 1808 (étude CXX)
Cahier de charges pour la vente d'une propriété à Bourg-la-Reine, grande rue, n° 56, appartenant à Jules Auguste Margottin et Amélie Buret, ...

Cote : MC/ET/LVIII/1131

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marcel COCTEAU, 4 juillet 1900 - 27 juillet 1910 (étude LVIII)
Papiers d’un fonds de commerce, rue du Jardinet, et autres pièces.

Cote : MC/ET/CXXII/2223

Période : 1781 - 1917

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 (12...
Mariage de Jean Léon Harodiez, ouvrier chapelier, demeurant à Bourg-la-Reine, avec Julie Antoinette Chaumusard, 18, rue Saint-Benoît.

Cote : MC/ET/XLVI/786

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Alexandre Nicolas Jacquinet, demeurant à Bourg la Reine, grande rue, n° 2

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre André ANDRY, 4 mai 1830 - 25 octobre 1849 (étude LXXXI)
Mariage de Jean Louis Baron, ex-lieutenant, demeurant à Lagny, avec Geneviève Victoire Gillet, mercière, demeurant à Bourg-la-Reine.

Cote : MC/ET/XLVI/687

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Déclaration de souscription et dépôt de versement des statuts de la société anonyme dite Paris-Galeries, dont le siège social est situé 6, b...

Cote : MC/ET/XLVIII/1629

Période : 1909 - 1909

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Napoléon DUFOUR, 11 avril 1883 - 22 décembre 1910 (étude XLVIII)
Dépôt judiciaire du testament olographe d’Anne Marie Scatti, épouse d’Alexis Pellegrin Marie Vincent Pasquieri, fait à Paris, le 19 octobre ...

Cote : MC/ET/VII/811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Inventaire après décès de Marie-Marguerite Jolly, veuve de Dominique-François Frotié, arrivé à Bourg-la-Reine, arrondissement de Sceaux, gra...

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEROUX, 5 mars 1822 - 20 avril 1833 (étude XC)

Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine, France)

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