Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Franconville (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Franconville (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Franconville (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Propriétés à Cernon, Ermont et Franconville.

Cote : MC/ET/CIV/245/B

Période : 1910 - 1910

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CIV. MC/ET/CIV/245/B-MC/ET/CIV/245/E (1739-1932)
Successions Schueller, Seive, Sévenet, Todros.

Cote : MC/DC/XXIX/23

Période : 1899 - 1937

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XXIX (1723-1955)
Bail à rente d'un quartier de terre à Franconville (80) par maître Pierre Lefebvre, prêtre, sous-maître des grammairiens du collège de Navar...

Cote : MC/ET/XXXIII/52

Période : 1567 - 1567

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Partage de biens et valeurs dépendant des successions de Jean-Baptiste Prosper Pochet, père, décédé à Franconville (Val-d'Oise).

Cote : MC/ET/LIX/952

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Succession de Jean Baptiste André Grangeret-Delagrange.

Cote : MC/DC/XII/154

Période : 1604 - 1859

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XII
Inventaire après décès de Marie Silvain Amélie Guignard Labiolière, arrivé à Franconville (Seine-et-Oise).

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Édouard PATINOT, 30 septembre 1829 - 16 janvier 1841 (étude XXIV)
Mainlevée d'inscription hypothécaire par Georges Félix Renard, banquier, demeurant 19, rue du Général-Foy, au profit d'Alphonse Justin Liébe...

Cote : MC/ET/XVII/1459

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Albert Henri YVER, 14 août 1868 - 19 novembre 1902 (étude XVII)
Mainlevée d'inscription hypothécaire par François Paul Léon Louis Perrin, caissier principal de la compagnie parisienne du gaz, et Eugénie B...

Cote : MC/ET/XVII/1461

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Albert Henri YVER, 14 août 1868 - 19 novembre 1902 (étude XVII)
Contrat de mariage entre Arthur Beaudon, quincaillier, demeurant rue de Flandre, n°105, fils majeur de Théodore Beaudon, rentier, et de Caro...

Cote : MC/ET/LXXX/465

Période : 1871 - 1872

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Lucien Isidore RAGOT, 1er décembre 1855 - 15 mars 1873 (étude LXXX)
Distribution de gaz ou électricité, Argenteuil à Neauphle-le-Château

Cote : 5 K 136

Période : 1883 - 1924

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.

Franconville (Val-d'Oise, France)

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