Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gacé (Orne, France)

Source :

GeoNames :
Gacé (Normandie, Orne) - commune
Gacé (Normandie, Orne) - lieu habité

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GRAVELLE DES PARTS, Jacques Paul René

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
CALLY DE GRAMPREZ, Jacques François Pierre

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Remboursement concernant Louis Jacques Girard, greffier en chef du grenier à sel de Gacé, de la paroisse du Foy-André, et Julien Ancestant, ...

Cote : MC/ET/LXXVII/366

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François COMMISSAIRE, 2 janvier 1772 - 18 juillet 1774 (étude LXXVII)
André, Yves Adrien Albert (1903-....)

Cote : 19800035/945/9911

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Bouvet, Charles Auguste Aimable (1852-....)

Cote : LH//342/33

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
LE MERCIER, Michel Pierre

Cote : V/1/454

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
MAIGNET DES VALLÉES, Jacques Félix Victor

Cote : V/1/413

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
DELAHAYE, Gilles

Cote : V/1/506

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
Dutocq, Nicolas (1733-....)

Cote : LH//881/33

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre D
GRILLON, Jacques

Cote : V/1/378

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Gacé (Orne, France)

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