Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savigny-sur-Orge (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Savigny-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - commune
Savigny-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Cote : FR/FR-AD078/45 H 19

Période : 1145 - 1777

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Tarifs. - Délibérations communales relatives aux tarifs, classées par arrondissement.

Cote : 1 O 89

Période : 1919 - 1921

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Tarifs. - Délibérations communales relatives aux tarifs, classées par arrondissement.

Cote : 1 O 90

Période : 1919 - 1921

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Savigny-sur-Orge

Cote : 3Q 72

Période : 1791 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940
Dulac (veuve) (Boissy-Saint-Léger). - Dulau-d'Allemand (J. A. Marie) (Milly). - Dulion-Laroche (Sois...

Cote : 5Q 220

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Hérault de Sechelles, député à la Convention (Jean Marie) (Epône - Mézières). - Hermès - Hersant (Etienne) ...

Cote : 5Q 230

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Lecandre (Beaumont, veuve) (Corbeil). - Leclerc, vigneron (Claude Toussaint). - Leclerc-Glatigny, re...

Cote : 5Q 240

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Villaret-Joyeuse (famille) (Versailles). - Villelain de Sainte-Marthe (Etienne Barthélémy) (Orcemont). - ...

Cote : 5Q 266

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Lenoir-Dubreuil. Villemilan. Wissous. - LENORMAND (Vve). - Soisy-sous-Etiolles. - LENORMAND DE MÉZIÈRES (J. F.). ...

Cote : 4Q 161

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Partis politiques divers. - Partis radical et radical-socialiste, SFIO (Section française de l'Inter...

Cote : 4M2 64

Période : 1924 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Savigny-sur-Orge

Période : 1667 - 1801

Fonds : Administrations provinciales, 1605-1801
FABRIQUE.

Cote : 3Q 72

Période : 1791 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940

Savigny-sur-Orge (Essonne, France)

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