Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savigny-sur-Orge (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Savigny-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - commune
Savigny-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Partis politiques divers. - Partis radical et radical-socialiste, SFIO (Section française de l'Inter...

Cote : 4M2 64

Période : 1924 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Hérault de Sechelles, député à la Convention (Jean Marie) (Epône - Mézières). - Hermès - Hersant (Etienne) ...

Cote : 5Q 230

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Salbar (Deux-Sèvres), Sallebruneau (Gironde), Salies-de-Béarn (Bass. -Pyr.), Salignac (Dordogne), Saligny (Allier), Sallanches (Haute-Savoie...

Cote : 9 J 298

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Maison Scotto-Lavina, Savigny-sur-Orge (Essonne) : réaménagement

Cote : MIQLO-C-62-3

Période : 1962 - 1963

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1962 - 1963

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
7 IFA 13/2

Cote : 7 IFA 13/2

Période : 1962 - 1963

Fonds : Miquel, Louis (1913-1987)
Concours : Opération 'Million', Savigny-sur-Orge (Essonne) et Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)

Cote : BOSJE-E-54-7

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
Savigny-sur-Orge

Cote : 1

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 503/10

Cote : 192 IFA 503/10

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 503/11

Cote : 192 IFA 503/11

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 503/12

Cote : 192 IFA 503/12

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 503/13

Cote : 192 IFA 503/13

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 503/14

Cote : 192 IFA 503/14

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 503/15

Cote : 192 IFA 503/15

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 503/3

Cote : 192 IFA 503/3

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 78/13

Cote : 192 IFA 78/13

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
Rueil-Malmaison

Cote : 2

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 532/2

Cote : 192 IFA 532/2

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 532/3

Cote : 192 IFA 532/3

Période : 1954 - 1957

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, listes électorales (1848, 1865, 1908, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, listes électorales (...

Cote : 3M/23

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Elections municipales (1831-1939), liste électorale (1855), révocation du maire (1936), démission du maire (1937), disso...

Cote : 3M/195

Période : 1831 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
1940-1957.

Cote : 787W/2

Période : 1940 - 1957

Fonds : ACTION SOCIALE ET MEDICALE, CONTROLE DE L'HYGIENE ET SALUBRITE
SAVIGNY-SUR-ORGE : état descriptif des alignements, plan d'assemblage, 3 plans, 1 tableau synoptique (1850).

Cote : 2S/115

Période : 1850 - 1850

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
SAVIGNY-SUR-ORGE : traverse du Grand-Vaux (1892), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim 0,32 x 6,70 m, dossier : décision du conseil général du 2...

Cote : 2S/116

Période : 1839 - 1948

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 77 de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS à VIRY-CHATILLON devenu route départementale n° 77 ; modification d...

Cote : 2S/141

Période : 1866 - 1946

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancienne route départementale n° 35 d'ORSAY à ATHIS-MONS devenue chemin de grande communication n° 118 puis route départementale n° 118 ; MO...

Cote : 2S/176

Période : 1823 - 1947

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 156 de PALAISEAU à VERRIERES devenu route départementale n° 156 ; route auxiliaire n°36 de PALAISEA...

Cote : 2S/186

Période : 1833 - 1948

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Transport routier de voyageurs.

Cote : 2S/213

Période : 1925 - 1946

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 24 de CERNAY-LA-VILLE (Yvelines) à MARCOUSSIS par LIMOURS et PECQUEUSE et chemin d'intérêt commun n...

Cote : 2S/283

Période : 1840 - 1948

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 77 de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS à VIRY-CHATILLON par MORSANG-SUR-ORGE et SAVIGNY-SUR-ORGE devenu ro...

Cote : 2S/306

Période : 1866 - 1935

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 156 de PALAISEAU à VERRIERES-LE-BUISSON par MASSY devenu route départementale n° 156 ; ouvrages d'a...

Cote : 2S/334

Période : 1889 - 1948

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Saulx-les-Chartreux (1806-1846), à noter : vente de terres...

Cote : 5V/32

Période : 1806 - 1910

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Dons, legs et fondations. - Limours-en-Hurepoix à Savigny-sur-Orge (1808 - 1904).

Cote : 5V/42

Période : 1808 - 1904

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Comptabilité. - Savigny : budgets (1845-1905), budgets supplémentaires (1904), comptes (1849-1896), comptes administratifs (1897-1904), comp...

Cote : 5V/112

Période : 1843 - 1906

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Savigny-sur-Orge.

Cote : 3315W/25-30

Période : 2010 - 2011

Fonds : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF) en provenance du pôle d'enregistrement de Juvisy-sur-Orge (2010-2011).
2010.

Cote : 3315W/25-29

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF) en provenance du pôle d'enregistrement de Juvisy-sur-Orge (2010-2011).
A - BRAN

Cote : 3315W/25

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF) en provenance du pôle d'enregistrement de Juvisy-sur-Orge (2010-2011).
BRAZ - DEH

Cote : 3315W/26

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF) en provenance du pôle d'enregistrement de Juvisy-sur-Orge (2010-2011).
DEH - LAR

Cote : 3315W/27

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF) en provenance du pôle d'enregistrement de Juvisy-sur-Orge (2010-2011).
LAS - PO

Cote : 3315W/28

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF) en provenance du pôle d'enregistrement de Juvisy-sur-Orge (2010-2011).
PR - Z

Cote : 3315W/29

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF) en provenance du pôle d'enregistrement de Juvisy-sur-Orge (2010-2011).
2011.

Cote : 3315W/30

Période : 2011 - 2011

Fonds : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF) en provenance du pôle d'enregistrement de Juvisy-sur-Orge (2010-2011).
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation des dommages de guerre (1947) ; acquisitions de terrains (1951-1952) ; création d'un ce...

Cote : 986W/153

Période : 1943 - 1958

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et dém...

Cote : 854W/12

Période : 1940 - 1944

Fonds : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.
SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN.

Cote : 900W/6

Période : 1939 - 1963

Fonds : 900W Dommages de guerre : dossiers de reconstitution de mobilier, pertes ou pillages (1922-1969)
Dossier 8, Savigny-sur-Orge (Essonne).

Cote : MC/DC/XCIV/25

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIV
Marché par Christophe Robineau, compagnon maçon tailleur de pierre, envers Guillaume Marchant, maître voyer du roi, pour des ouvrages de maç...

Cote : MC/ET/III/108

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Mézières, août 1641. Lettres patentes de Louis XIII établissant trois nouvelles foires annuelles et un marché hebdomadaire à Savigny-sur-Org...

Cote : X/1a/8654

Période : 1641 - 1641

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
De Bondy, de Brancas-Céreste, de Brancas-Villars, Camus, Carpentier-Méricourt, Charamont.

Cote : MC/DC/XCI/52

Période : 1798 - 1933

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCI (1353-1942)
Remboursement de rente constituée le 30 juillet 1782 au profit d’Antoine Duval, jardinier à Savigny-sur-Orge, décédé, à ses héritiers Louis ...

Cote : MC/ET/LXXI/104

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Savigny-sur-Orge (Essonne, France)

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