Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tizi-Ouzou

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Tizi-Ouzou

Cote : 20070524/1217-20070524/1219

Période : 1876 - 1934

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1897-1920

Cote : 20070524/1218

Période : 1876 - 1934

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
; ; ; ; ; ; ; ; ; ; Thiviers Thizy Thonon-les-Bains Thouars Tiaret Tinténiac Tizi-Ouzou Tlemcen Tonnerre Toul Toulon

Cote : 20070339/629

Période : 1950 - 1960

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
Tizi Ouzou

Période : 1960 - 1962

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux établissements sociaux (1935-1976).
1876-1896

Cote : 20070524/1217

Période : 1876 - 1934

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1921-1934

Cote : 20070524/1219

Période : 1876 - 1934

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Tizi-Ouzou

Cote : 20070524/1539

Période : 1954 - 1956

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
, , , , , Azazga Bordj Menaiel Bouira Draâ El Mizan Fort-National Tizi-Ouzou

Cote : B/II/1482

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Tizi-Ouzou

Cote : 20070339/574

Période : 1949 - 1961

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)

Tizi-Ouzou

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