Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Nogent-le-Rotrou (Centre-Val de Loire,Eure-et-Loir)

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Chambre des arts et manufactures de Nogent-le-Rotrou.

Cote : 9 M 8

Période : 1806 - 1807

Fonds : 9 M : industrie et artisanat
Maires et conseillers municipaux des arrondissements de Châteaudun, Dreux et Nogent-le-Rotrou

Cote : 2 M 35

Période : 1814 - 1814

Fonds : Personnel administratif.
Authon

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
La Bazoche-Gouët

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
Dodier, Louis-Jules

Cote : 8 U 306

Période : 1909 - 1943

Fonds : Officiers publics et ministériels
Beaumont-les-Autels

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
Thiron-Gardais

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
Le Roy, René

Cote : 8 U 325

Période : 1925 - 1928

Fonds : Officiers publics et ministériels
Arrondissement de Nogent-le-Rotrou, secrétariat

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
Délibérations

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
1860-1879

Cote : 8 U 337

Période : 1860 - 1879

Fonds : Officiers publics et ministériels
Réglementation

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
Générale

Cote : 8 U 339

Période : 1889 - 1926

Fonds : Officiers publics et ministériels
Documentation et imprimés

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
Ouvrages imprimés

Cote : 8 U 344

Période : 1869 - 1925

Fonds : Officiers publics et ministériels
Association nationale des notaires de France

Cote : 1

Période : 1925 - 1925

Fonds : Officiers publics et ministériels
Etudes

Cote : 8 U 347

Période : 1924 - 1924

Fonds : Officiers publics et ministériels
Bulletins de versement et de retrait

Cote : 8 U 348

Période : 1894 - 1924

Fonds : Officiers publics et ministériels
Rapports d'inspection

Cote : 8 U 349

Période : 1903 - 1926

Fonds : Officiers publics et ministériels
Registres

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
1881-1892

Cote : 8 U 357

Période : 1881 - 1892

Fonds : Officiers publics et ministériels
1893-1908

Cote : 8 U 358

Période : 1893 - 1908

Fonds : Officiers publics et ministériels
Chambre de discipline

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
Clercs de notaires, stages

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
Registre

Cote : 8 U 361

Période : 1838 - 1841

Fonds : Officiers publics et ministériels

Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir, France ; arrondissement)

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