Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grenoble (Isère, France)

Source :

GeoNames :
Grenoble (Auvergne-Rhône-Alpes, Isère) - commune
Grenoble (Auvergne-Rhône-Alpes, Isère) - lieu habité

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Réunions tenues en 1963. – Nice le 23 mars 1963 : correspondance, projet d'ordre du jour, procès-verbal de réunion, rapport (1961-1963). Gre...

Cote : 2 ETP 17

Période : 1961 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Ligne directe Nice-Grenoble. – Rapport présenté par la chambre de commerce de Nice au comité-directeur de l'Office des Transports intitulé "...

Cote : 2 ETP 789

Période : 1913 - 1927

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Relations avec les artistes. – Dossier de marché : marché de gré à gré, devis estimatif, avenant au marché, correspondance.

Cote : 156 J 1169

Période : 1964 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution des travaux. – Dossier de marché : plan de niveau, plan de détail, élévation, soumission, marché de gré à gré, bordereau de prix, ...

Cote : 156 J 1182

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : procès verbaux de réception provisoire et définitive, état des réserves.

Cote : 156 J 1183

Période : 1967 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution des travaux. – Dossier de marché : marché, lettre de commande, correspondance.

Cote : 156 J 1184

Période : 1963 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Associations et sociétés nivernaises. - Société scientifique et artistique de Clamecy : 2 lettres (1903-1926). Groupe d'émulation artistique...

Cote : 82 J 2444

Période : 1861 - 1926

Fonds : Fonds Achille Millien
Actes sur parchemins : vente par Jacques de Bersonay à Jean Novis, d'une terre à Chavanod (1576), à Saint-Gervais, obligation par François "...

Cote : 1 J 829

Période : 1409 - 1576

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Suivi du projet. – Répartition des surfaces : plan de nivellement, plan d'assemblage, plan de niveau, plan type des appartements, tableau de...

Cote : 156 J 1065

Période : 1954 - 1957

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réunions tenues en 1967. – Grenoble le 21 janvier 1967 : correspondance, ordre du jour, communiqué de presse, procès-verbal de réunion, comp...

Cote : 2 ETP 22

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy

Grenoble (Isère, France)

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