Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontaine-sous-Montaiguillon (Louan-Villegruis-Fontaine, Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Fontaine-sous-Montaiguillon (Île-de-France,Seine-et-Marne)

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1 D Conseil Municipal

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Registre des délibérations

Cote : 38EDT1D1

Période : 1864 - 1910

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
2 D Actes de l'administration municipale

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Recueil des actes administratifs de la commune.

Cote : 38EDT2D1

Période : 1856 - 1856

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
3 D Administration générale de la commune

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
1804-1922.

Cote : 38EDT/E1

Période : 1804 - 1922

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Statistique agricole : états des ressources existantes, états des récoltes en grains et autres farineux, rapports sur la sit...

Cote : 38EDT3F1

Période : 1833 - 1908

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Foires et marchés : extraits du registre des délibérations des communes de Romilly-sur-Seine et Villenauxe.

Cote : 38EDT4F1

Période : 1891 - 1904

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Rôle de prestation.

Cote : 38EDT1G6

Période : 1874 - 1874

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
3 G Rapports avec les diverses administrations financières

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Série H - Affaires militaires - Pompiers

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Administration générale. - Colombiers : extrait du registre des délibérations ; Ravitaillement des troupes : correspondance ...

Cote : 38EDT2H3

Période : 1897 - 1908

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
5 H Mesures d'exceptions et faits de guerre

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Guerre franco-prussienne. - Dédommagement : tableau des contributions payées à l'occupant, circulaire.

Cote : 38EDT5H1

Période : 1871 - 1871

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
2 J Police générale

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
3 J Justice

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Formation du jury : listes des citoyens aptes à remplir les fonctions de juré, état nominatif des citoyens qui ont demandés ...

Cote : 38EDT3J1

Période : 1848 - 1872

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Prophylaxie et campagnes de prévention : circulaire et instructions contre la rougeole, circulaire sur la prévention antialc...

Cote : 38EDT5J2

Période : 1895 - 1911

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Élections législatives.

Cote : 38EDT1K4

Période : 1852 - 1889

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Organisation des opérations de vote des élections du tribunal de commerce : procès-verbaux des opérations de vote, affiches,...

Cote : 38EDT1K7

Période : 1848 - 1890

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Nomination des employés : extraits du registre des délibérations, notice individuelle, correspondance.

Cote : 38EDT2K1

Période : 1882 - 1907

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Administration générale des finances : extraits du registre des délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.

Cote : 38EDT1L2

Période : 1886 - 1911

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
2 L Recettes

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Subventions : extraits du registre des délibérations, arrêtés préfectoraux, circulaires.

Cote : 38EDT2L1

Période : 1877 - 1908

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
3 L Dépenses

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Réparation d'une réserve pour la pompe à incendie : extrait du registre des délibérations, devis, mémoire des travaux, avis ...

Cote : 38EDT1M4

Période : 1893 - 1893

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
1 N Gestion des biens communaux

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Vente et échange de terrains issus des anciens chemins déclassés. - Vente de trois chemins ruraux inutiles : procès-verbal d...

Cote : 38EDT1N2

Période : 1847 - 1881

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Étang de la Grande Comtesse. - Acquisition : tableau d'amortissement, correspondance (1862-1863) ; Entretien et curage : éta...

Cote : 38EDT2N1

Période : 1862 - 1919

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Alignement : arrêtés préfectoraux donnant l'alignement.

Cote : 38EDT1O1

Période : 1858 - 1900

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Travaux sur l'aqueduc du chemin de Fontaine à Montpothier : extraits du registre des délibérations, devis estimatif des ...

Cote : 38EDT1O6

Période : 1893 - 1893

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
2 O Transports publics, mines et carrières

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Chemin de fer. - Chemin de fer de Marles à Villiers-Saint-Georges : délibération du conseil municipal de Vil...

Cote : 38EDT2O1

Période : 1890 - 1911

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
1 P Culte catholique

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Jouissance gratuite des églises : circulaires.

Cote : 38EDT1P1

Période : 1906 - 1907

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Série Q - Assistance et prévoyance

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
1 Q Généralités

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Aides et secours. - Assistance aux vieillards : extrait du registre des délibérations, instructions ; Aide aux enfants du pr...

Cote : 38EDT4Q1

Période : 1894 - 1911

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E201/4

Période : 1861 - 1879

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E201/5

Période : 1880 - 1905

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
1853-1862.

Cote : 7E160

Période : 1853 - 1862

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1883-1892.

Cote : 7E241

Période : 1883 - 1892

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1813-1822.

Cote : 7E53

Période : 1813 - 1822

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1823-1832.

Cote : 7E80

Période : 1813 - 1822

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1823-1832.

Cote : 7E81

Période : 1823 - 1832

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1833-1842.

Cote : 7E108

Période : 1833 - 1842

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1853-1862.

Cote : 7E162

Période : 1853 - 1862

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1873-1882.

Cote : 7E216

Période : 1873 - 1882

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1883-1892.

Cote : 7E243

Période : 1883 - 1892

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1893-1902.

Cote : 7E270

Période : 1893 - 1902

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)

Fontaine-sous-Montaiguillon (Louan-Villegruis-Fontaine, Seine-et-Marne, France)

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