Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réalmont (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Réalmont (Occitanie, Tarn) - commune
Réalmont (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Passeport de Henri François Jeamme

Cote : 4 M 738/67

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Nelson Jean Vene

Cote : 4 M 738/489

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Numa Vene

Cote : 4 M 718/268

Fonds : Passeports pour l'étranger
Requête de M. P. Philippe de Frausseille et de sieur de Frontin et correspondance de P. Grellier et de M. ...

Cote : FR/FR-AD078/A 37

Période : 1777 - 1780

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Vedrine J.H., Ets, quincaillerie, Belley, Ain (1948-...

Cote : 72 J 320

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
DEFOS, Jean Antoine

Cote : V/1/418

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
ESTADIEU, Barthélemy

Cote : V/1/418

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
FOULQUIER, Jean Louis

Cote : V/1/394

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
ALIBERT, Jean Pierre

Cote : V/1/482

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
Boulade, Armand (1828-....)

Cote : LH//315/19

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Boulade, Jacques Louis Félix (1825-....)

Cote : LH//315/20

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Bermond, Augustin (1812-....)

Cote : LH//193/7

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Réalisation de travaux divers dans une maison d'habitation et son parc à Réalmont

Cote : 96 J 26

Période : 1906 - 1906

Fonds : Jean Fraisse, entreprise de travaux publics à Albi (1897-1962) 96 J 1-125
Sœurs de la Présentation de Notre-Dame, de Castres : Brassac, Castres, Dourgne, Graulhet, Labruguière, Lacaune, Massaguel, Monestiés, Pariso...

Cote : 3 V 65

Période : 1804 - 1904

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Dominicaines de Notre-Dame du Rosaire, de Bor-et-Bar (Aveyron) : Castres, Laboulbène, Montgey, Montirat, Paleville, Peyregoux, Réalmont, Sai...

Cote : 3 V 47

Période : 1880 - 1903

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Section A, feuille 1

Période : 1819 - 1819

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
1992-1995

Cote : 1993 W 86

Période : 1992 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Commissaire du roi à Réalmont (1790-1791)

Période : 1001 - 1924

Fonds : Famille de Comte (XVe s.-1924) 197 J 1-29
Délibérations des synodes provinciaux de Haut-Languedoc et de Haute-Guyenne.

Cote : 197 J 15

Période : 1673 - 1682

Fonds : Famille de Comte (XVe s.-1924) 197 J 1-29
Documents non analysés.

Cote : 197 J 29

Période : 1828 - 1828

Fonds : Famille de Comte (XVe s.-1924) 197 J 1-29
Testaments clos suscrits par divers notaires de Castres, de Lacrouzette et Réalmont

Cote : 56 J 15

Période : 1637 - 1770

Fonds : Documents divers provenant des Archives municipales de Castres (1470-1810) 56 J 1-17
Notes brouillons de préparation de réunions et d'assemblées (1904-1907), certificats de bonne conduite (1859-1868, 1927-1945), listes nomina...

Cote : 4 X 349

Période : 1859 - 1945

Fonds : Assistance et prévoyance sociale (1790-1962) Série X (2244 articles)
1783-1794.

Cote : 222 EDT BB 11

Période : 1783 - 1794

Fonds : Commune : Réalmont (1499-1925) 222 EDT (30 articles)
1535.

Cote : 222 EDT CC 1

Période : 1783 - 1794

Fonds : Commune : Réalmont (1499-1925) 222 EDT (30 articles)
Eglise réformée de Réalmont

Cote : 222 EDT GG 15

Période : 1499 - 1925

Fonds : Commune : Réalmont (1499-1925) 222 EDT (30 articles)