Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sulpice-les-Feuilles (Haute-Vienne, France)

Source :

GeoNames : Saint-Sulpice-les-Feuilles (Nouvelle-Aquitaine,Haute-Vienne)

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Justice

Cote : 1 J 709

Période : 1793 - 1864

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
DUBRAC, Claude

Cote : V/1/402

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
508. Lettres de rémission accordées à Léonard Aladouce, demeurant au village des Gouges, paroisse de Saint-Sulpice-les-Feuilles, en la sénéc...

Cote : JJ//226/A

Période : 1498 - 1498

Fonds : Registres du Trésor des chartes. Louis XI, Charles VIII et Louis XII, chancellerie de la Cour (1467-1498)
GALLAND, Louis François Nazaire

Période : 1881 - 1893

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Limoges)
19 743. - Saint-Sulpice-les-Feuilles. - 1794-250. - 1969. - Photographie

Cote : 8245 W 996

Période : 1969 - 1969

Fonds : 8245W
ALEXANDRE DIT RICARD, Joseph Emile François

Période : 1881 - 1896

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Limoges)
BANDEL, Mathurin

Période : 1863 - 1881

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Limoges)
Portion de route depuis les environs de Boismandé ("Bois-Mandé") passant par "La-Villaubrun" et "Ruffacon", jusquà "Ruffec", partie de la pr...

Cote : CP/F/14/8459

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Bourges : CP/F/14/8459-CP/F/14/8468
Bonhomme, André Pierre Marie (1892-....)

Cote : 19800035/414/55367

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Bouzat, Marie Albert Arsène (1882-....)

Cote : 19800035/989/14475

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B

Saint-Sulpice-les-Feuilles (Haute-Vienne, France)

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