Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Londres (Hérault, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-de-Londres (Occitanie, Hérault)

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PRUNET, Jacques

Cote : V/1/214

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
Saint-Martin-de-Londres

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/291

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
PRUNET, Sévère

Cote : V/1/261

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
ROUX, Fulcrand

Cote : V/1/340

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
ROUX, Fulcrand

Cote : V/1/398

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
VIGIÉ, Jean

Cote : V/1/402

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
ROUX, Jean Henri

Cote : V/1/497

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
PRUNET, Pierre

Cote : V/1/390

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756

Saint-Martin-de-Londres (Hérault, France)

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