Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mâcon (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Mâcon (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

17 contenus liés

Essertinnes.

Cote : 2 F 176

Période : 1420 - 1420

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Macon

Cote : C 1318

Période : 1773 - 1773

Fonds : Répertoire PA
Troubles de Lyon.

Cote : L 357

Période : 1793 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Correspondance et instructions ; répartement du contingent assigné au département.

Cote : L 849

Période : 1796 - 1798

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Affaires spéciales au département.

Cote : L 1029

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Arrêt du prévôt sur le partage d'une maison.

Cote : 32 F 686

Période : 1516 - 1516

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Procès entre Jacques Burtin, notaire à Feillens, et Jacques Dumont, tuteur des enfants de Claude Chrestien, bourgeois à Macon.

Cote : 32 F 966

Période : 1653 - 1654

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
1588-1592

Cote : 32 F 1100

Période : 1588 - 1592

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
1590

Cote : 32 F 1101

Période : 1590 - 1590

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
1607-1622

Cote : 32 F 1104

Période : 1607 - 1622

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Mâcon (Saône-et-Loire, France)

17 contenus liés

Liens