Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mâcon (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Mâcon (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Exemption de péages.

Cote : 11 H 93

Période : 1170 - 1537

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Macon

Cote : C 1318

Période : 1773 - 1773

Fonds : Répertoire PA
Arrêt du prévôt sur le partage d'une maison.

Cote : 32 F 686

Période : 1516 - 1516

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Procès entre Jacques Burtin, notaire à Feillens, et Jacques Dumont, tuteur des enfants de Claude Chrestien, bourgeois à Macon.

Cote : 32 F 966

Période : 1653 - 1654

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
1588-1592

Cote : 32 F 1100

Période : 1588 - 1592

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
1590

Cote : 32 F 1101

Période : 1590 - 1590

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
1607-1622

Cote : 32 F 1104

Période : 1607 - 1622

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
1627-1671

Cote : 32 F 1107

Période : 1627 - 1671

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
1626-1637

Cote : 32 F 1220

Période : 1626 - 1637

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Recette incorporée pour Antoine de Champier et Isabeau de Chabeu.

Cote : 32 F 1251

Période : 1588 - 1605

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Mâcon (Saône-et-Loire, France)

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