Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lucenay-l'Evêque (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Lucenay-l'Évêque (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Joncy.- Bâtiment : devis pour réparation (1817), renouvellement du bail (1849). Personnel : correspondance (1854-1858), arrêté de nomination...

Cote : 1 Y 337

Période : 1807 - 1872

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Bâtiments épiscopaux.- Accord entre l'évêque et le chapitre cathédral au sujet d'une porte conduisant de l'évêché à l'église Saint-Nazaire (...

Cote : 2 G 368

Période : 1348 - 1791

Fonds : Evêché d'Autun (2 G 355 - 503)
Terrier d'Autun, Monthelon et Grosme (1428, copie XVIe siècle).

Cote : 2 G 371

Période : 1428 - 1428

Fonds : Evêché d'Autun (2 G 355 - 503)
Plans et enquêtes parcellaires des terrains à acquérir sur les communes de Tavernay (1915-1925), Sommant (1915), Lucenay-l'Evêque (1916-1923...

Cote : 5 S 444

Période : 1914 - 1925

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Longepierre, Louhans, Lournand, la Loyère, Lucenay-l'Evêque.

Cote : 1085 W 42

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Lucenay-l'Evêque.

Cote : 1487 W 622 - 623

Période : 1946 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Comptes de gestion (1958-1982) ; comptes administratifs (1974-1982) ; états du passif et de l'actif (1956-1980).

Cote : 1487 W 622

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Titres de propriétés (1959-1981) ; concessions de cimetière (1956-1981) ; baux (1956-1972) ; personnel (1946-1982) ; travaux, toiture du pre...

Cote : 1487 W 623

Période : 1946 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Longepierre, Louhans, Lournand, La Loyère, Lucenay-l'Evêque.

Cote : 2228 W 57

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
BARROUIN, Pierre

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715

Lucenay-l'Evêque (Saône-et-Loire, France)

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