Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sens (Yonne, France)

Source :

GeoNames : Sens (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne)

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. - -Nord-Ouest (04), (19), -Ouest (30), -Sud-Ouest (38), (39). Yonne Auxerre Joigny Sens Auxerre Migennes

Cote : 19990312/150

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
Sens

Cote : 20110116/31

Période : 1990 - 1999

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Formation du personnel et écoles de police (1982-2004)
Lycée technique nationalisé de garçons

Cote : 20070533/34

Période : 1961 - 1970

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux établissements d’enseignement (1939-1974).
Sens

Période : 1961 - 1966

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux établissements sociaux (1935-1976).
Sens

Cote : 20070524/1536

Période : 1957 - 1974

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Sens

Cote : 20070533/34

Période : 1948 - 1970

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux établissements d’enseignement (1939-1974).
Lycée de garçons (Stéphane Mallarmé)

Cote : 20070533/34

Période : 1948 - 1960

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux établissements d’enseignement (1939-1974).
Sens

Cote : 20070339/569-20070339/570

Période : 1945 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
Collège de filles

Cote : 20070339/569

Période : 1945 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
Collège de garçons

Cote : 20070339/570

Période : 1945 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)

Sens (Yonne, France)

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