Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Julien-en-Genevois (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Exécution du premier bâtiment. – Suivi du dossier : plan d'implantation, plan masse, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, n...

Cote : 156 J 2267

Période : 1953 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Passagers et autres individus détenus à titre provisoire

Cote : 2 Y 86-90

Période : 1899 - 1934

Fonds : Série Y - Etablissements pénitentiaires de Haute-Savoie (1859-1969)
28 octobre 1899-30 août 1903

Cote : 2 Y 86

Période : 1899 - 1903

Fonds : Série Y - Etablissements pénitentiaires de Haute-Savoie (1859-1969)
30 août 1903-22 avril 1908

Cote : 2 Y 87

Période : 1903 - 1908

Fonds : Série Y - Etablissements pénitentiaires de Haute-Savoie (1859-1969)
22 avril 1908-17 août 1914

Cote : 2 Y 88

Période : 1908 - 1914

Fonds : Série Y - Etablissements pénitentiaires de Haute-Savoie (1859-1969)
19 août 1914-30 septembre 1926

Cote : 2 Y 89

Période : 1914 - 1926

Fonds : Série Y - Etablissements pénitentiaires de Haute-Savoie (1859-1969)
24 février 1931-4 juin 1934

Cote : 2 Y 90

Période : 1931 - 1934

Fonds : Série Y - Etablissements pénitentiaires de Haute-Savoie (1859-1969)
Détenus militaires

Cote : 2 Y 91

Période : 1881 - 1921

Fonds : Série Y - Etablissements pénitentiaires de Haute-Savoie (1859-1969)
9 janvier 1881-2 mars 1921

Cote : 2 Y 91

Période : 1881 - 1921

Fonds : Série Y - Etablissements pénitentiaires de Haute-Savoie (1859-1969)
Contrôle nominatif

Cote : 2 Y 92-95

Période : 1898 - 1934

Fonds : Série Y - Etablissements pénitentiaires de Haute-Savoie (1859-1969)

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)

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