Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Romans-sur-Isère (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Romans-sur-Isère (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

13 contenus liés

Photographies de projets - dossier n° 706 : Mme R. Weyl, "Les Mouilles", Chamonix ; dossier n° 729 : "Neige et Soleil", M. Ferraris, Megève ...

Cote : 142 J 3819

Fonds : Supplément du fonds Henri-Jacques Le Même 142 J
Logements et bureaux douaniers à Romans

Cote : 156 J 989-996

Période : 1971 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, certificat de conformité, compte rendu de visite, liste d'observa...

Cote : 156 J 989

Période : 1971 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan modificatif d'aménagement, compte rendu d'essai sur éprouvettes de béton, avant-projet d'installatio...

Cote : 156 J 990

Période : 1971 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 991

Période : 1971 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 992-993

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet : plan de niveau, plan d'étage courant.

Cote : 156 J 992

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : formulaire de demande, notice descriptive sommaire, devis descriptif type, devis descriptif, note de calcu...

Cote : 156 J 993

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 994-995

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Préparation du marché : devis descriptif.

Cote : 156 J 994

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

13 contenus liés

Liens