Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Casteljaloux (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Casteljaloux (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Casteljaloux (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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1762-1790

Cote : 4 B 74

Période : 1762 - 1790

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Denis (François), marchand à Casteljaloux (tissus, mercerie)

Cote : 7 B 2450

Période : 1708 - 1729

Fonds : Négociants
Minutes

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1er vendémiaire-ventôse an XI

Cote : 3 E 939/1

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Vendémiaire-ventôse an XIII

Cote : 3 E 939/5

Période : 1804 - 1805

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Germinal-5eme jour complémentaire an XIII

Cote : 3 E 939/6

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Vendémiaire-10 nivôse an XIV

Cote : 3 E 939/7

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1er janvier-mai 1806

Cote : 3 E 939/8

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1809

Cote : 3 E 939/12

Période : 1809 - 1809

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1810

Cote : 3 E 939/13

Période : 1810 - 1810

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne

Casteljaloux (Lot-et-Garonne, France)

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