Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Casteljaloux (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Casteljaloux (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Casteljaloux (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Paiement, demande d'exonération et de réduction.

Cote : 2 R 39

Période : 1912 - 1935

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Paiement des amendes pour conscription.

Cote : 2 R 297

Période : 1800 - 1809

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Paiement des amendes pour conscription.

Cote : 2 R 298

Période : 1809 - 1812

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Papiers des familles Caubet, Court et Manet, originaires de l'Albret.

Cote : 1 J 1260

Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume
Moulin de la Bernède, sur l'Avance, communauté de Moncrabeau, états de population.

Cote : 1 J 48

Période : 1639 - 1789

Fonds : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
Samazeuilh Jean-Julien

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Minutes

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Juin 1831-1832

Cote : 3 E 1429/14

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Une rue de Casteljaloux / Philippe Lauzun (photogr.). 1897

Cote : 5 Fi 291

Période : 1897 - 1897

Fonds : Sous série 5 Fi
Maison à pans de bois à pignons gothiques à Casteljaloux / Philippe Lauzun (photogr.). 1897

Cote : 5 Fi 293

Période : 1897 - 1897

Fonds : Sous série 5 Fi

Casteljaloux (Lot-et-Garonne, France)

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