Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Casteljaloux (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Casteljaloux (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Casteljaloux (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Fonctionnement et organisation

Période : 1934 - 1950

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
Situation et orientation de la défense passive, programme de 1942, réglement type des constructions neuves : circulaires, correspondance, ra...

Cote : 917 W 3

Période : 1934 - 1950

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
Fonctionnement des services de défense passive pour l'exercice de :

Cote : 917 W 4-6

Période : 1940 - 1946

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
1940 : pièces comptables, correspondance.

Cote : 917 W 4

Période : 1940 - 1946

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
1944 : pièces comptables, correspondance.

Cote : 917 W 5

Période : 1940 - 1946

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
1945 : pièces comptables. Commissions conférences relatives à l'organisation : notes, correspondance. Organisation et fonctionnement des ser...

Cote : 917 W 6

Période : 1940 - 1946

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
Comptabilité, états trimestriels prévisionnels pour les années 1944 et 1945 : circulaires, photographies, pièces comptables, correspondance....

Cote : 917 W 7

Période : 1934 - 1950

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
Protection de la population civile en cas d'alerte ou d'opération militaire

Période : 1934 - 1950

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
Protection contre les gaz de combat (service Z)

Cote : 917 W 8-9

Période : 1937 - 1944

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
Organisation et instruction des formations civiles de défense passive : textes officiels, circulaires, arrêtés préfectoraux, plan, questionn...

Cote : 917 W 8

Période : 1937 - 1944

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950

Casteljaloux (Lot-et-Garonne, France)

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