Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mesnil-Caussois (Noues de Sienne, Calvados, France)

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GeoNames : Le Mesnil-Caussois (Normandie,Calvados)

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Administration générale

Période : 1698 - 1906

Fonds : Archives communales du Mesnil-Caussois
septembre 1865-février 1904

Cote : 411EDT/3

Période : 1865 - 1904

Fonds : Archives communales du Mesnil-Caussois
Inventaires des archives et objets mobiliers

Cote : 411EDT/5

Période : 1859 - 1876

Fonds : Archives communales du Mesnil-Caussois
Etat civil

Période : 1698 - 1906

Fonds : Archives communales du Mesnil-Caussois
Population, statistique

Cote : 411EDT/9

Période : 1840 - 1896

Fonds : Archives communales du Mesnil-Caussois
Elections

Cote : 411EDT/12

Période : 1846 - 1885

Fonds : Archives communales du Mesnil-Caussois
Méry-Corbon, Meslay, Mesnil-Auzouf (Le), Mesnil-Bacley (Le), Mesnil-Benoist (Le), Mesnil-sur-Blangy (Le), Mesnil-Caussois (Le), Mesnil-Clinc...

Cote : 922W/99

Fonds : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
Le Mesnil-Caussois

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
plan cadastral

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section A1 du Mesnil-Caussais

Cote : 3P/1970

Période : 1831 - 1831

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)

Le Mesnil-Caussois (Noues de Sienne, Calvados, France)

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