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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caen (Calvados, France) -- Palais Fontette

Source :

GeoNames : Palais Fontette (Caen, Calvados, France)

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Place Saint-Sauveur : palais de justice, marché, aviation, monument commémoratif, commerce, accident, architecture

Cote : 92FI/4

Fonds : 92FI - Fonds Morel
Période 1990 à 2000

Période : 1990 - 2000

Fonds : 92FI - Fonds Morel
Cour d'Appel

Fonds : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 9 à 12

Cote : 1727W/12

Période : 1986 - 1986

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Prison près du palais de justice ; rétrocession des prisons à l'État (1893-1894) ; projet d'aménagement de cellules pour les détenus mineurs...

Cote : 4N/15

Période : 1893 - 1900

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Gestion du bâtiment, acquisitions, établissement d'une nouvelle salle des audiences, monument, travaux de réparations

Cote : 4N/206

Période : 1784 - 1898

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Cour d'appel

Période : 1784 - 1962

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Restauration de la salle des assises

Cote : 4N/395

Période : 1862 - 1866

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Palais de Justice (Caen), par Jean Nicolas Karren

Cote : 2Fi/281/2

Période : 1870 - 1870

Fonds : Photographies anciennes (1840-1870)
Transformation et agrandissement

Période : 1859 - 1979

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Plans

Cote : 644W/69

Période : 1961 - 1967

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Cour d'assises

Période : 1859 - 1979

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Première et deuxième tranche de travaux

Cote : 1727W/8

Période : 1975 - 1986

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Aménagement des assises

Cote : 1727W/9

Période : 1980 - 1986

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Dossiers des entreprises lots 9 à 12

Cote : 1727W/12

Période : 1986 - 1986

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Dossier 313BP

Cote : 926W/11

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
CAEN, palais de Justice.

Cote : 1FI/145

Fonds : 17Fi_Estampes_DF_PII
Caserne du palais de justice à l'intersection de la rue Saint-Benoît et de la place Fontette

Cote : C/2208/2

Période : 1784 - 1784

Fonds : Affaires militaires
Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation de cellules. Nicolas

Cote : CPL/79-CPL/86

Fonds : CPL - Cartes et plans extraits
Plan du 1er étage

Cote : CPL/81

Période : 1897 - 1897

Fonds : CPL - Cartes et plans extraits
Plan du 3e étage

Cote : CPL/83

Période : 1897 - 1897

Fonds : CPL - Cartes et plans extraits
Plan du 4e étage

Cote : CPL/85

Période : 1897 - 1897

Fonds : CPL - Cartes et plans extraits
Caen : plan du palais de Justice et des prisons

Cote : CPL/554

Période : 1750 - 1800

Fonds : CPL - Cartes et plans extraits
Caen : projet d'aménagement du Tribunal civil

Cote : CPL/830-CPL/838

Fonds : CPL - Cartes et plans extraits
Palais de justice de Caen : plan de délimitation entre l'Etat et de département. Marcotte ; Nicolas (Auguste), architectes

Cote : CPL/1077-CPL/1081

Fonds : CPL - Cartes et plans extraits
Période 1990 à 2000

Période : 1990 - 2000

Fonds : 92FI - Fonds Morel
Place du Parc : monument commémoratif

Cote : 92FI/4

Période : 1900 - 1939

Fonds : 92FI - Fonds Morel
Période 1900 à 1939

Période : 1900 - 1939

Fonds : 92FI - Fonds Morel
Palais de justice TGI

Période : 1972 - 1989

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Aménagement des assises

Cote : 1727W/9

Période : 1980 - 1986

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Troisième tranche de travaux - dossiers administratifs

Cote : 1727W/10

Période : 1986 - 1986

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 1 à 8

Cote : 1727W/11

Période : 1986 - 1986

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Palais de justice

Période : 1784 - 1962

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Tribunaux, prison : réparations

Cote : 4N/207

Période : 1801 - 1807

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

Cote : 4N/210

Période : 1840 - 1840

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

Cote : 4N/211

Période : 1844 - 1899

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisa...

Cote : 4N/212

Période : 1843 - 1910

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Tribunal de première instance

Période : 1784 - 1962

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des assises, protection des salles des greffes et d'archives de l'humidité, travaux de rép...

Cote : 4N/217

Période : 1800 - 1855

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Caen : église Saint-Etienne, Boulevard Bertrand, Palais de justice, place Saint-Sauveur (page 15).

Cote : 2Fi/839

Période : 1902 - 1902

Fonds : Albums photographiques "Devaux" (1902-1904)
Palais de Justice et Cour d'Appel

Cote : 162J/234

Période : 1862 - 1958

Fonds : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
Palais de justice (dont buste de l'avocat Alexandre Carel), place Fontette et place Saint-Sauveur (photos n°116 à 118).

Cote : 30Fi/11

Période : 1865 - 1898

Fonds : 30Fi. Fonds René-Norbert Sauvage (cartes et photographies)
Vue perspective de l'entrée principale du palais des juridictions et des prisons royales de la ville de Caen. Presentée à messieurs de l'aca...

Cote : 17FI/1315

Période : 1787 - 1787

Fonds : 17Fi_Estampes_DF_PII
Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

Cote : 644W/177

Période : 1955 - 1958

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Projet

Cote : 1013W/270

Période : 1963 - 1965

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Dossiers adminsitratifs

Période : 1859 - 1979

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Cour d'appel de Caen

Cote : 118J/9

Période : 1897 - 1928

Fonds : Auguste Nicolas, architecte, homme politique et érudit
Prisons

Cote : 2L/638

Période : 1791 - 1799

Fonds : 2L - Administration du département, liasses
Tribunaux

Cote : 2L/639

Période : 1791 - 1799

Fonds : 2L - Administration du département, liasses
Plan général du rez-de-chaussée des bâtiments destinés aux juridictions et prisons royales de la ville de Caen déjà en partie construits et ...

Cote : CPL/974

Période : 1788 - 1788

Fonds : CPL - Cartes et plans extraits