Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bout-du-Pont-de-Larn (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Bout-du-Pont-de-Larn (Occitanie, Tarn) - commune
Bout-du-Pont-de-Larn (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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MUSSON, Jean Joseph

Cote : V/1/535

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
Albine, 81 005 102, délainage Pousines & Azalabert (1986-1991), puis Pursines (1994). Aussillon, 81 021 115, Peignage de laine de Mazamet SA...

Cote : 7339 W 86

Période : 1986 - 1994

Fonds : 7339W
Bout-du-Pont-de-Larn (1932) - Burlats (1932-1936).

Cote : 13 M 10/18

Période : 1932 - 1936

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Bout-du-Pont-de-Larn, Brens, Brousse, Carmaux, Blaye-les-Mines, Montredon-Labessonnié

Cote : 1372 W 13

Période : 1988 - 1988

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Bout-du-Pont-de-Larn

Période : 1837 - 1837

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Table de correspondance

Cote : 2438 W 11

Période : 1952 - 1952

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sections A 409 à B 866

Cote : 2442 W 118

Période : 1952 - 1952

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Matrices mécanographiques : comptes supprimés

Cote : 2508 W 109

Période : 1976 - 1979

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Plans minutes de conservation sur calque

Cote : 2451 W 407-413

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section A1 : parcelles 1 à 86

Cote : 2451 W 408

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)

Bout-du-Pont-de-Larn (Tarn, France)

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