Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puycelsi (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Puycelsi (Occitanie, Tarn) - commune
Puycelsi (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Puycelsi. - [entre 1975 et 1990]. - Photographies

Cote : 7749 W 3149 - 3155

Période : 1975 - 1990

Fonds : Documentation iconographique versée par le service de la DREAL (7749 W).
Patrimoine : église Sainte-Corneille (détail du portail), "pierre sacrée", ruelle pavée et maisons anciennes, remparts.

Cote : 93 FI 2199 - 2204

Période : 1995 - 1995

Fonds : Fonds Guy Jungblut (93 Fi)
Puycelsi : village fortifié.

Cote : 93 FI 3257 - 3258

Période : 1995 - 1995

Fonds : Fonds Guy Jungblut (93 Fi)
Affaires criminelles de Puycelsi

Cote : B 1170

Période : 1771 - 1789

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
Puycelsi

Cote : 217 EDT 1 F 1-2, 6 M 28, 35, 49, 772 W 7, 18, 29

Période : 1836 - 1962

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1856

Cote : 217 EDT 1 F 1

Période : 1856 - 1856

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1861

Cote : 217 EDT 1 F 1

Période : 1861 - 1861

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1881

Cote : 217 EDT 1 F 2

Période : 1881 - 1881

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1901

Cote : 217 EDT 1 F 2

Période : 1901 - 1901

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
Dossiers de permis de construire

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...

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