Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collias (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Collias (Occitanie, Gard) - commune
Collias (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Codognan, Codolet, Collias, Collorgues, Colognac

Cote : 3 M 263

Période : 1900 - 1939

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
Communes de La Calmette à Cornillon

Cote : 4 M 321

Période : 1902 - 1941

Fonds : Police (an VIII-1967) - 4 M
Communes de : Gaujac, Montfrin, Pont-Saint-Esprit, Saint-Alexandre, Saint-Bonnet, Saint-Hilaire-d'Ozilhan, Collias, Castillon-du-Gard, Pouzi...

Cote : 2 S 68

Période : 1826 - 1934

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Bellegarde, Bernis, Bezouce, Caissargues, Calvisson, Caveirac, Chusclan, Clarensac, Codolet, Collias, Collorgues, Comps, Connaux, Crespian, ...

Cote : 10 O W 1973

Période : 1973 - 1974

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Collias

Cote : 10 O W 1553

Période : 1965 - 1965

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Echange de biens immobiliers situés aux environs de Collias entre Jacques de Pontarel, demeurant à Uzès, et Pierre Frach, de Remoulins

Cote : 1 J 1414

Période : 1572 - 1572

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
De Pontanel. - Procès devant le Bureau du Domaine entre Lucrèse de Pontanel, femme de Monsieur de Trémolet de Robiac, et Gaspard Soustelle, ...

Cote : 1 J 106

Période : 1590 - 1637

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
De la Croix de Castries, branches des seigneurs de Collias et de Gaujac : contrats de mariage et testaments

Cote : 1 J 375

Période : 1598 - 1749

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
De la Croix de Meyrargues : inféodation par la duchesse d'Uzès en faveur de Gaspard-François de la Croix-de-Meyrargues, seigneur de Collias,...

Cote : 1 J 578

Période : 1611 - 1611

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Uzès : liève des censives appartenant au clergé d'Uzès

Cote : 1 J 688

Période : 1604 - 1604

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J

Collias (Gard, France)

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