Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collias (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Collias (Occitanie, Gard) - commune
Collias (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Collias ; Collorgues ; Colognac

Cote : 1217 W 45

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Clarensac, Codognan, Collias, Connaux, Grand-Gallargues, Issirac

Cote : 10 O W 1577

Période : 1963 - 1964

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
De Carsan à Lussan

Cote : 107 W 19

Période : 1954 - 1954

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
De Chambon (30079) à Euzet (30109)

Cote : 1693 W 5

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Collias (1809-1910), Combas (1810-1935)

Cote : V 130

Période : 1809 - 1935

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Cavillargues, Cendras, Cézas, Chamborigaud, Chambon, Chusclan, Clarensac, Codolet, Collias, Combas, Concoules

Cote : V 267

Période : 1840 - 1904

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
1991

Cote : 1348 W 5

Période : 1991 - 1991

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
Révision simplifiée 1

Cote : 1862 W 131

Période : 2003 - 2003

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
Porter à connaissance

Cote : 1862 W 132

Période : 2004 - 2004

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
Collias, Combas, Comps, Congénies, Connaux, Corconne, Cornillon, Courry, Cruviers-Lascours

Cote : 29 W 206

Période : 1939 - 1955

Fonds : Dommages de guerre [1939-1955] - 29 W

Collias (Gard, France)

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